Bachelor Académique en Droit
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Semestre I

Histoire du Droit I (Droit romain) Unité : Découverte ECTS : 3
Enseignant : Robaye René

Bachelor académique en Droit

Semestre I

Objectif et description
Le cours d’histoire du droit I (droit romain) a pour objectif de familiariser les étudiants avec les institutions, le vocabulaire et les procédés de développement du droit privé. Il entend également souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Au terme du cours, l'étudiant devra être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel. L'enseignement est conçu comme une préparation à l'étude du droit privé. Longtemps considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité, le droit romain constitue le fondement de la plupart des législations actuelles en Europe. Il leur fournit théorie générale et principes, raisonnements et définitions, méthode et terminologie. Le droit romain a profondément marqué la pensée juridique européenne et influencé la rédaction de notre Code civil. L'accent sera mis sur les liens avec le droit actuel. Après une brève introduction consacrée au cadre historique du droit romain, aux classifications et aux sources formelles du droit, le cours étudie le droit des biens (classification des choses et des droits, possession et détention, propriété, modes d’acquisition de la propriété, droits réels sur la chose d’autrui).

Mode d’évaluation
L’évaluation se fait par un examen écrit. L'examen comprend plusieurs questions ouvertes (il ne s’agit pas d’un questionnaire à choix multiple) et des cas pratiques à résoudre. La durée maximale de l'examen est de 90 minutes. Les critères d’évaluation sont les suivants : précision des définitions, structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne), qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe).

Bibliographie
René ROBAYE, Le droit romain, Editions