Justice constitutionelle

Pages: 7 (1504 mots) Publié le: 22 février 2011
I ) La constitution : une ‘’clause de suprématie’’sur la loi

A ) La structure originel de la Constitution

La question est de savoir si le pouvoir par sa nature est limité ou illimité. Pour y répondre, il faut revenir a l’origine du fondement de la constitution : c’est le souverain qui rédige le texte constitutionnelle, mais il est nécessaire de rappeler que c’est le peuple qui l’élit, etqu’il lui permet d’incarner ‘’la volonté originaire et suprême’’. L’arrêt nous dis en effet que ‘’ Le droit originel du peuple a établir pour son futur gouvernement les principes, qui de l’avis général doivent assurer le bonheur de la nation est l’un des fondements sur laquelle s’est érigée toute la structure sociale américaine ‘‘. C’est ici l’idée de ‘’ souverainetés nationale que l’on retrouve :c’est toujours le peuple qui est souverain mais pris en corps et non individuellement. La nation est souveraine elle constitue une personne morale distincte des individus qui la compose mais elle a une volonté propre. Ici la souveraineté est une et indivisible et appartient a la nation. Celle ci est une personne morale qui ne peux s’exprimer aux moyens de personne expressément designer pour lefaire pour la représenter. la question qui découle dès lors est de savoir si cette souveraineté peut tout faire , même outrepassé les règles qu’il a institué , ou si il peut être limité , freiné. C’est alors qu’apparaît le principe de ‘’supra constitutionnalité’’ , il s’agit la d’une théorie visant a exposer qu’il existerait des normes par nature au dessus de la constitution , ces normes étant desdroits dit ‘’naturel’’ qui prennent en considération la nature de l’homme et sa finalité dans le monde . Ces droits sont énoncés a l’intérieur des ‘’ Bills of rights ‘’, adopté par le congrès le 26 septembre 1789. Cela soutiendrait donc la thèse que le souverain aurait une plénitude de compétence dans cette sphère supra constitutionnelle. Pour que ces droits fondamentaux puissent être appliqués,il est primordial d’établir la supériorité de la Constitution par rapport aux lois ordinaires. Pour cela, il faut d’abord que la constitution ne puisse pas être modifié par le Parlement : Les juristes font la une distinction entre les Constitution dites ‘’ souples ‘’ et les constitution dite ‘’ rigides’’. Ils appellent constitution souple celles qui peut être modifiés par le Parlement dans lesmêmes formes que la loi ordinaires. Dans un tel système, il ne peut y avoir de contradiction entre la loi et la Constitution : une loi qui contredit la constitution est en réalité une loi qui modifie la Constitution. Une constitution souple n’a donc pas de supériorité sur la loi ordinaire. Une telle supériorité ne peut être établie que si une procédure spéciale, différente de celle du vote des loisordinaires, est exigé pour modifier la Constitution, auquel cas on qualifie celle ci de ‘’rigide’’. Cette procédure spéciale peut être plus ou moins différente de la procédure législative ordinaire : nécessiter de faire élire une assemblée spéciale pour réviser la constitution, nécessité d’un référendum populaire pour approuver la révision constitutionnelle opérée par le parlement, nécessitée demajorités spéciales au Parlement pour voter cette révision, modalités particulières d’initiative et de rédaction des textes portant révision. La constitution rigide des états unis permet donc d’affirmer le caractère supérieur de la Constitution puisqu’elle ne peut être abrogé ou modifier par les mêmes procédés qu’une loi ordinaire. Le dernier amendement par exemple a mis près de deux siècles pourêtre consacré a la valeur constitutionnelle : il a été proposé par le Congrès le 25 aout 1789, et n’a été déclaré ratifié que le 18 mai 1992 soit 203 ans après
.Cette idée est a l’origine de l’américain Alexandre Hamilton fondateur du parti fédéraliste qui l’expose, dans ‘’ the federalist’’, il va énoncer la thèse de la supériorité de la constitution fédérales sur toutes les lois, y compris les...
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