La justice constitutionnelle

2559 mots 11 pages
Sujet : Modèle américain et modèle européen de justice constitutionnelle : la distinction est-elle toujours pertinente ?

« Le langage de la constitution des Etats-Unis confirme et renforce le principe considéré essentiel dans toutes les constitutions écrites, qu’une loi contraire à la constitution est nulle ; et que les tribunaux, ainsi que les autres pouvoirs, sont liés par un tel instrument ».
C’est avec ces quelques mots que le Chief Justice Marshall concluait son arrêt de Marbury de 1803. C’est à la suite d’un scandale politique pendant la passation de pouvoir d’Adams à Jefferson, que John Marshall exprima la nécessité d’un contrôle de constitutionnalité préservant la Constitution. En fait, les pères fondateurs des Etats-Unis, les britanniques notamment, ne donnait pas au début une importance si grande au respect de la Constitution. C’est ainsi, que par cet arrêt, le premier système de justice constitutionnelle démarrait alors.
Cependant c’est au nom de la démocratie et de l’équilibre des pouvoirs que les détracteurs de l’opinion du Chief Justice Marshall refusaient d’accorder à la Cour suprême, le rôle de gardien unique de la constitution. Ils affirmer que la Constitution ne deviendrait ainsi qu’un « objet de cire que les juges pouvaient modeler à leur guise ».
Au XIXè siècle, alors que les tentatives de transposition de modèle américain de justice constitutionnelle dans plusieurs pays européens échouèrent, la compétence de contrôle de constitutionnalité des juges ordinaires est remise en cause. C’est ainsi qu’un nouveau modèle de justice constitutionnel, antagoniste à celui américain, se développa. D’abord en Autriche puis dans toute l’Europe, ce modèle dans ses fondements même s’opposer au modèle américain. Une distinction stricte des deux modèles apparut alors. Mais aujourd’hui, on peut se demander si cette distinction est toujours pertinente. Autrement dit, existe-t-il un modèle pur et parfait des théories originelles.
Si les modèles de base est

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