Justice constitutionnelle européenne
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Justice constitutionnelle : contrôle de constitutionnalité de tous les actes de l’État. Europe : l’union européenne ; certains états de l’union européenne.
Historique : naissance de la justice constitutionnelle, naissance de cette justice en Europe théorisé par Kelsen. Pour lui, elle permet la cohérence de l’ordre juridique. Le but premier de cette justice est d’assurer sur les normes inférieurs respectent la constitution.
Délimitation : on n’exclut pas totalement le modèle américain. Il faut comparer.
Intérêts : comparaison nécessaire car les modèles se distinguent par leur nature. Le modèle américain est le produit d’une démarche empirique, il est le fruit des juges qui se sont rendus compte de la nécessité d’effectuer un contrôle de constitutionnalité. Le modèle européen est le produit d’une démarche théorique de Kelsen. Le modèle américain est consacré pour défendre le droit des citoyens alors qu’en Europe c’est plutôt l’idée de faire respecter la hiérarchie des normes. Les justices constitutionnelles actuelles ne répondent pas forcément aux éléments de chacune d’elle. Dans les états européens on retrouve tant des éléments américains que européen. Il s’agit donc d’une combinaison des deux composantes au sein du modèle européen. On peut ainsi parler de rapprochement (que d’un seul sens : européen vers américain).
Problématique : Face à ce phénomène on peut se demander si on ne peut pas parler d’un nouveau modèle de justice constitutionnelle européen.
Idée générale : On ne parle pas d’un nouveau modèle mais d’un renouvellement de la justice constitutionnelle européenne avec l’importation d’éléments américain. On garde tout de même des éléments du modèle européen pur.
I. Le renouvellement des modalités de contrôle de constitutionnalité en Europe :
A/ La préservation du contrôle concentré
- comparaison avec le contrôle diffus.
- À relativisé : les juges ordinaires en France, participe à la justice constitutionnelle.
B/ L’importation du contrôle