Devoir d’E.C.J.S.

La place du mineur dans la justice

[pic]

[pic] [pic]

Sommaire

• Plan

• Introduction

• Développement

• Conclusion

• Bibliographie

Plan

1. Explication des termes mineurs et délinquants - 1.1. Qu’appelle – t – on un délinquant ? - 1.2. Qu’est ce qu’un mineur pour la justice ?

2. Les lois mises en place et leur fonctionnement - 2.1. Quelles lois permettant de juger les mineurs sont mises en place ? Et que prévoient-elles ? - 2.2. Comment fonctionnent – elles ?

Introduction

Nous étudions ici, la place du mineur dans la justice, sachant que le terme justice vient du mot latin « jus » signifiant « droit ».
Il a plusieurs sens à ce terme : c’est une qualité morale, c’est également le pouvoir de faire régner le droit, enfin, la « justice » désigne l’ensemble des services des tribunaux, ainsi que leur fonction (rendre la justice).
Grâce, par exemple aux débats récemment faits sur les lois concernant les mineurs, et à l’aide d’un article de presse de Novembre 2009, nous parlerons également de la civilité, soit l’observation des convenances des bonnes manières en usage dans un groupe social, et nous aborderons également le sujet de la Citoyenneté par rapport aux qualités de l’être humain considéré comme une personne civique.

Cet article nous parle d’ailleurs des délinquants potentiels ; et ce dès 13ans, de l’innovation faite par rapport au fichier Edwige.

Après cet article, nous nous posons plusieurs interrogations.
Quelle est la place des mineurs dans le Système Judiciaire ?
Doit – on les juger de la même manière que les adultes ?
Doit – on faire des généralités après le moindre délit, dire d’un jeune qu’il est délinquant sans réelle raison ?

Tout d’abord, nous expliquerons ce que l’on appelle réellement un délinquant. Soit à juste terme sachant que la plupart du temps, il est employé à mauvais escient comme sur la caricature