La comptabilité Anglo-saxonne et le concept de « true and fair view »

Exposé :
Discuter le point de vue suivant : étant donné l’évolution en Grande Bretagne de la réglementation de ces dernières années vers un plus grand souci du détail, le principe supérieur du « true and fair view » n’a désormais plus d’utilité.

Plan :

Introduction `

1. Le concept de « true and fair view » 2. L’évolution de la réglementation britannique 3. Utilité du concept après l’évolution de la réglementation comptable

Conclusion

Introduction

Jusqu’au milieu du XXe siècle en Grande Bretagne, il existait très peu d’exigences quant à la publication des Etats financiers. Seul le « Companies Act » de 1900 rendait obligatoire la publication d’un bilan de l’entreprise, qui devait donner «a true and correct view», c’est à dire une image aussi fidèle que possible de la situation économique, juridique et financière de l’entreprise.

Traditionnellement la comptabilité britannique se distingue de la comptabilité française sur plusieurs points. Elle a pour objectif de fournir une image économique de l’entreprise à destination principalement des investisseurs et des marchés financiers, contrairement à la comptabilité française qui satisfait d’avantage des besoins fiscaux. La Grande Bretagne est un pays de droit coutumier, et cela se reflète sur sa comptabilité qui repose sur les pratiques, les usages et la jurisprudence. Le pouvoir des professionnels y est prépondérant, tandis que l’Etat est assez effacé. Enfin la notion d’image fidèle que nous aborderons plus en détail par la suite est déterminante dans la comptabilité britannique.

Cependant, à partir du milieu du XX° siècle, on a pu observer au Royaume-Uni la création d’organismes comptables (ASC, ASB), ainsi que l’apparition de règles comptables de plus en plus détaillées dues notamment à l’harmonisation comptable européenne.

Dans ce contexte d’harmonisation et de normalisation comptable de plus en plus