la justice sous l'ancien régime
Introduction :
Sous l'ancien Régime (c'est à dire du XVIe au XVIIIe siècle, de la fin du Moyen Age à la Révolution française de 1789 , la justice reste un des points les plus importants de l'organisation du pays.
"Faire justice" : trancher les litiges entre les sujets, et en punissant les coupables. Peut-être une justice institutionnelle ou une infrajustice. Pendant, l'époque moderne, c'est-à-dire l'ancien régime, le roi est le seul à être souverain.
Il s'est en effet subordonné dès le Moyen Age les justices particulières. Rendre la justice pdt l'époque moderne reste très complexe car différentes formes de justices se croisent, et parfois s'opposent. Cependant, malgré une impression de confusion, la justice est globalement qd même rendue.
Comment s'organise la justice sous l'ancien Régime ?
Toute la justice émane du roi, il contrôle totalement la justice retenue (celle qu'il exerce) et la justice déléguée (la justice qu'il est obligé de déléguer à ses sujets car il ne peut rendre en personne la justice partout). Mais des formes de justices non gérées par le roi existent aussi, c'est les justices seigneuriales, municipales ou ecclésiastiques. Il existe d'autres façons de rendre la justice, c'est le cas de l'infrajustice qui persiste à cause des dysfonctionnements des autres justices.
I Justice retenue et déléguée :
1) La justice retenue est celle rendue directement par le roi. C'était un instrument de propagande royale puisqu'elle cristallisait dans l'imagerie populaire la figure du roi-justicier, or un roi qui rend la justice reflète un pouvoir monarchique solide, fort et bien établi.. Aucune autorité, surtout judiciaire, sera forte contre le pouvoir souverain du Roi. En effet, ss l'ancien Reg : pas de séparat° des pvs ni de souveraineté populaire. Le roi peut intervenir à n'importe quel moment ds le processus judiciaire.
Cela passe aussi par le Conseil du Roi, qui touche à