La place de l’écrit dans la preuve

Force est de constater que depuis tout temps, les hommes s'interrogent avec attention sur les questions de preuve. Déjà les Romains avaient mis en lumière une sorte d'équivalence entre l'absence de droit et l'absence de preuve comme l'exprime la citation latine « Idem est non esse et non probari ». La preuve possède en effet une importance pratique considérable. Dans les sociétés primitives, les modes de preuves sont dominés par l’irrationnel. La divinité départage les adversaires d’un duel judiciaire. Elle permet également à un accusé innocent de franchir sans mal une épreuve à laquelle il est soumis (feu, poison) : c’est l’ordalie.

Juridiquement l’existence d’un droit est indépendante de sa preuve. Etre titulaire d’un droit ne suffit pas, il faut pouvoir en administrer la preuve. Ihering a exprimé cette exigence dans une formule célèbre selon laquelle «la preuve est la rançon des droits ». Quant à l’objet de la preuve il convient de préciser qu’il se limite aux seules questions de fait. Le juge est censé connaître le droit donc les plaideurs n’ont pas à apporter la preuve des questions de droit.
La place de l’écrit dans la preuve joue un rôle essentiel puisque d’une part c’est une preuve parfaite en droit, et d’autre part, le juge ne peut la contester. En effet l’écrit constitue souvent le procédé de preuve le plus évident, car il peut être établi avant même la naissance de la contestation.
La question qui nous est posé est de savoir quelle place tient l’écrit dans la preuve ? Mais aussi de savoir si cette preuve se voit remise en cause.
C’est pourquoi dans une première partie nous allons voir son importance au sein de la preuve puis nous verrons sa remise en cause dans une seconde partie.

I) l’importance de l’écrit dans la preuve :

L’écrit tient un rôle plus qu’important au sein de la preuve, elle a une place prédominante par rapport aux autres preuves(A), mais elle a aussi une importance dans les actes