la protection de l'acquereur d'un bien immobilier
L'achat d'une maison est l'une des grandes étapes de notre vie. C'est pourquoi nous devons faire le bon choix dans les meilleurs conditions.
Un bien immobilier est
Comment peut-on se proteger face a
Dans un premier temps, nous verrons que
Dans un segond temps, nous verrons que
I / Obligation vendeur / notaire
a. Les obligations du vendeur
Le contrat (ou l'avant contrat) fait naitre des obligations qui regissent sur le vendeur. Celuici est tenu d'informer le client de tout ce qui pese sur le bien. Les diagnostiqur par exemples sont fourniss par le vendeur. Ainsi, l'acquereur sait ce à quoi il s'engage en achetant le bien.
De plus, la vente d'un maison entraine l'ogligation de donner, il dtoi délivrer une chose conforme au contrat. Dans le cas contraire, le vendeur sera poursuivi et subira l'execution fornée.
Le veneur est aussi tenu d'informer l'acquereur du bien des vices cachés, qui rendrait l'usage de la maison impropre auquel l'acquereur l'a destinée. Le prx pourrait alors etre baisse ou bien l'acqereur peut demander la nullité de la vente, c'est à dire que l'on temet les parties dans l'état ou elle se trouvait avant le contrat.
Pour finir, le vendeur doit garantirune jourissqnce paisible du bien vendeu. Si il y a une hypotheque par exemple, le prix de l'inscription doit etre supperieur au prix de vente. De même pour les servitudes non apparante qui doivent être énumerer par le vendeur.
Toutes ces obligations permette à l'acquereur de ne pas avoir de surprise une fois le bien vendu, il sait donc exactement ce qu'il achete, il pourra donc prendre une descision dans les meillleurs conditions
b. Les devoirs du notaires
Le notaire a un rôle de conseil parmic c'est autres rôles. C'est pourquoi il est obligé d'informer le client sur la porté de son engagement. Par exemple, si le prix de vente du bien est tres élevé par rapport au revennu que l'acquereur a, il doit lui expliquer les