La règle de droit.

3746 mots 15 pages
introduction Générale au droit.

(Dissertation : Règle de droit.)

L’intitulé du sujet : ‘’La règle de droit’’ comporte les termes règles et droit, c’est deux expressions feront l’objet d’étude de ce sujet et pour constituer la définition même de la règle de droit, le sens du mot droit sera tout d’abord étudié. En effet le droit en général est lui-même assez vaste puisqu’il peut être défini de plusieurs manières différentes, nous nous intéresserons ici aux deux définitions principales le qualifiant, qui sont « le droit objectif » et « le droit subjectif » ; c’est deux définitions qualifient chacune d’elles le droit de manières différentes.

Tout d’abord le droit objectif est, d’après sa définition officielle, « L’ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionnées par la puissance publique »
Le droit objectif se caractérise ainsi comme l’ensemble des règles de droit d’un pays ; et celui repose donc sur l’unité élémentaire dont-il est constitué c'est-à-dire La règle de droit.
En d’autres termes il est clair que le droit objectif est indispensable pour pouvoir constituer la définition de la règle de droit

Alors que lui, le droit subjectif est également reconnu et sanctionné par une contrainte émanant de l’autorité publique mais son intérêt est cette fois-ci individuel et il permet a son titulaire de faire d’exiger ou d’interdire quelque chose.
C'est-à-dire qu’ici la règle de droit donne naissance a un droit subjectif lorsque celle-ci est appliquée à un sujet avec son particularisme.
Mais contenue de son faible rapport et de ses faibles allusions à la règle de droit, le droit subjectif ne sera que très peu développé dans cette étude de la règle de droit.

La règle de droit elle est « une règle de conduite dans les rapports sociaux générales abstraite et obligatoire dont la sanction est assuré par la puissance publique. »

De plus, il est clair que pour forger une définition plutôt complète de la règle de droit, il ne faut pas se

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