Résumé exécutif

The employment relationship: A comparative overview [La relation de travail: une étude comparative] Sous la direction de Giuseppe Casale
On a assisté au cours des dernières décennies à une crise progressive des cadres juridiques permettant de déterminer si un travailleur est ou non dans une relation de travail, et a droit à ce titre à une série de protections dans le cadre du droit du travail. Cette crise est le résultat de changements majeurs dans le monde du travail et également de l’incapacité de la législation à s’adapter rapidement et efficacement à cette évolution. Il y a au cœur de cette question le fait que le paradigme traditionnel de l’emploi subordonné d’une part – fondé sur des modèles comme celui des cols bleus travaillant sur une chaîne d’assemblage d’une grande entreprise intégrée verticalement – et de l’emploi indépendant autonome d’autre part est moins souvent la norme. Avec l’élargissement d’une zone grise entre le travail dépendant et le travail indépendant, il est de plus en plus difficile de déterminer s’il existe ou non une relation de travail, car dans de nombreux cas les droits et obligations respectives des parties concernées ne sont pas clairs. Dans d’autres situations, on tente de déguiser la relation de travail ou d’exploiter les incohérences et les failles du système juridique ou de son interprétation et de son application. Trop souvent, ce sont les travailleurs vulnérables qui pâtissent le plus de cette situation.

La relation de travail fait donc l’objet d’un examen de plus en plus approfondi non seulement de la part des juristes spécialisés dans le droit du travail, mais aussi des travailleurs, des employeurs et du système judiciaire, car les changements apportés à la «relation de travail normale» font évoluer la portée et l’application du droit du travail et ont une incidence automatique sur la façon de mettre en œuvre le droit du travail.

Cet ouvrage examine les nombreuses façons d’appliquer le droit du