La structure juridique selon Hans Kelsen
1034 mots
5 pages
La structure de l'ordre juridique selon Hans Kelsen.Quelle vision possède Hans Kelson sur la structure de l'ordre juridique?
Intro :
Phrase accroche ?
Qui est Hans Kelson :
Def ordre juridique : Par exemple, le droit privé, le droit interne, le droit international, le droit de l'union européene, sont des ordres juridiques.
"L'ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposées, une pyramide ou hiérarchie formée d'un certain nombre de couches de normes juridiques" selon Hans Kelsen dans son oeuvre Théorie pure du droit. Dans un sens plus commun l'ordre juridique est définit comme des règles juridiques qui sont regroupées en secteurs ou ordres qui comportent en leur sein l'ensemble des principes et de la réglementation répondant à une idée juridique et sociale.
Depuis la Constitution de 1958 le Conseil constitutionnel assure la supériorité effective de la celle ci sur la loi, faisant d'elle la norme fondamentale.
Hans Kelsen est un célèbre juriste du XX siècle, il possède sa propre vision de l'ordre juridique, selon lui le droit s'organise en structure hiérarchisées des normes, qui correspondrait à une pyramide des normes. Quelle vision porte on sur la structure de l'ordre juridique selon Hans Kelsen. Dans un premier temps on verra la célébre structure pyramidale de la hierarchie des normes et ensuite la remise en cause de celle-ci par un nouveau paradigme en réseaux
I/ La célèbre structure "pyramidale" de la hiérarchie des normes.
La vision pyramidale de la hiérachie des normes est une structure juridique qui permet la clarté et évite la confusion. Hans Kelson son auteur a tenter grace à elle de fonder le droit sans faire appel à la morale afin d'élaborer une science véritable du droit qui ne fait pas appel à la subjectivité
A- principe pyramidal :
L'ordre juridique est définit par Hans kelsen comme un édifice à plusieurs étages superposés, en quelque