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La séparation des pouvoirs en droit constitutionel

970 mots 4 pages
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La séprataion des pouvoirs
Le principe de séparation des pouvoirs puise ses origines dans l'oeuvre de de jhon Locke , qui lui meme fut profondement influencé par l'oeuvre de d'Aristote. Mantesquieu le reprend et procéde à le developper et à le systématiser en partant de postulat , cette théorie consiste a séparer les grandes fonctions de l'Etat , Ces fonctions ne doivent pas étre concentrées entre les mains d'un meme homme ou d'une meme institution .Elle se transforme au principe de base de l'organisation du pouvoir Etatique, en reactoin au régime de confusion des pouvoirs , de nature fonciérement déspotique paragraph1: le principe de sépration des pouvoirs: Aprés avoir étudié la constitution Anglaise Montesquieu découvre les facteurs de régulation interne du pouvoir politique en mesure de présérver libérté des individus contre l'arbitraire naturel des gouvernants.
A- le théorie de la sépration des pouvoirs:le pincipe de Montesqieu est simple : lorsque les pouvoirs de l'Etat sont concentrés entre les mains d'une seule personne ou d'une meme insitution la libérté des individus est menacée parceque (c'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoirest porté à en abuser).Par conséquant pour présérver cette libérté et la prémunir contre le déspotisme naturel du pouvoir , il faut lui fixer les limites , c'est au sein meme du pouvoir politique que Montesquieu détérmine les éléments d'un contre -pouvoir : ( il faut , par la disposition des choses que le pouvoir arréte le pouvoir ) la théorie de Montesquieu repose sur la séparation PV qui permet de repartir l'exercice de la souverainté entre trois organes , aucun pouvoir ne peu avoir la prétention de représenter la nation dans son entier et dominer les autres PV de la sotre les pouvoirs se feront contrepoids et se limiteront mecaniquement, non pas par le respect mais pas la force des choses . Pourtant la Separatoin des PV ne signifie pas l'isolement des organes de l'Etat . Le gouvernement d'un Etat ne

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    A ce moment là, la France aspire à la paix et voit en Bonaparte un sauveur capable d’arrêter la révolution tout en garantissant ses acquis. Il n’est cependant pas rare d’associer à l’arrivée au pouvoir de Napoléon Bonaparte un retour à la monarchie absolue et donc à la concentration des pouvoirs aux mains d’un seul individu. Comment Napoléon Bonaparte a-t-il réussi sa marche continue vers le pouvoir personnel tout en respectant le principe de séparation des pouvoirs ? Nous chercherons à répondre à cette question en étudiant dans une première partie comment, Napoléon Bonaparte a réussi à créer des organes spécialisés mais surtout soumis puis nous étudierons dans une seconde partie la mise en place d’un exécutif tout puissant. I) L’émergence….

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    Histoire du droit La séparation des pouvoirs dans la constitution de l’An III Votée par la Convention plus d'un an après la chute de Robespierre, approuvée par référendum, la Constitution du 5 fructidor an III (c'est-à-dire du 22 août 1795), est, avec ses 377 articles, la plus longue Constitution de notre histoire. La Constitution de l'an III rejette à la fois la monarchie et la période jacobin. La constitution de l’An III établit la séparation des pouvoirs : en effet, le Conseil des Cinq-Cents et celui des Anciens représentent le pouvoir législatif ( bicaméral) tandis que le pouvoir exécutif est collégial, le Directoire comprenant cinq membres élus par les Anciens sur proposition des Cinq-Cents.….

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    Le régime parlementariste français tire son origine dans l’interprétation de la séparation des pouvoirs pratiqué en Angleterre, théorisé par Locke, et transmis par Montesquieu. Montesquieu complète la théorie institutionnalisée par Locke en l’associant à la théorie de Aristote. En effet, Aristote préconisait de séparer les différentes puissances et de les confier a un organe de façon exclusive, ainsi la puissance du pouvoir se voit séparer en trois : la puissance de faire la loi, la puissance d’exécuter la loi et la puissance de juger. Montesquieu mêle à cette séparation, le système britannique qui introduit dans chaque pouvoir un « contre pvr » : la puissance législative représentée par le parlement se voit séparer entre un sénat garant des vieilles instituions et l’assemblée nationale représentant l’innovations, la puissance exécutive partagée entre le président de la république et le premier ministre, et la puissance de juger séparé entre les juges ordinaires et les juges administratifs. En France, seul le régime parlementaire a pu s’imposé comme régime stable.….

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    Ce texte fut mis en place deux ans après la Déclaration des droits de l’Homme et des articles de la Constitution américaine. Cette Constitution de 1791 reflète les premiers idéaux révolutionnaires inspirés par les philosophes des Lumières c’est-à-dire la séparation des pouvoirs exposé par Montesquieu dans son œuvre intitulé L’esprit des Lois et la souveraineté du peuple exposé par Rousseau dans le Contrat social. Néanmoins l’un de ses principes majeurs reste celui de mettre en place une monarchie constitutionnelle pour remplacer la monarchie absolue. Cette monarchie constitutionnelle est une période des institutions de la France. Sa durée reste néanmoins très courte et ne dure qu’une année (1791-1792).….

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    La séparation des pouvoirs dans la Constitution du 3 septembre 1791 « Il n’y a point de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice » C’est ainsi que Montesquieu dans son célèbre ouvrage De l’esprit des Lois (1748) pose le principe de séparation des pouvoirs. C'est à Aristote que l'on doit les premiers travaux de réflexions sur ce principe. Au 18ème siècle le mouvement des Lumières se développe : Locke dans Essai sur le gouvernement civil affirme à son tour la nécessité de mettre en place un régime de séparation des pouvoirs .Les….

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    » On remarquera néanmoins qu’il existe différentes formes de séparation des pouvoirs, la séparation de l’Eglise et de l’Etat pouvant être elle-même vue comme une séparation de pouvoirs qui contribue grandement à l’équilibre de l’Etat démocratique. Dans quel sens et dans quelle mesure est-il juste d’affirmer que la séparation des pouvoirs garantit l’équilibre de ceux-ci ? Si la séparation des pouvoirs ne garantit pas l’égalité des pouvoirs (I), elle a pour vocation de créer un équilibre, une stabilité résultant de la distinction des pouvoirs (II). Les différentes formes de séparation des pouvoirs traduisent différentes conceptions de cet équilibre des pouvoirs (III).….

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    Séparation des pouvoirs et Démocratie "Pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir", Montesquieu, L'esprit des lois(1748). La séparation des pouvoirs, principe préconisant que les trois Grandes fonctions de l'Etat soient chacune exercée par un organe ou une instance différente, est donc primordiale pourMontesquieu. Il doit donc y avoir séparation des trois pouvoirs: l'exécutif, exercé par des assemblées représentatives qui édictent les lois, le législatif, exercé par le gouvernement et enfin le judiciaire,régit par les juridictions ayant pour but de veiller à l'application de la loi ainsi qu'à régler les litiges. Cette séparation des pouvoirs se trouve au cœur d'un nombre important de régimesdémocratiques actuels, c'est-à-dire de régimes politiques dans lesquels le pouvoir est détenu/contrôlé par le peuple sans qu'il n'y ai de distinctions dues à la richesse, à la naissance...….

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    TD n°3 de droit constit Introduction et plan détaillé d’une dissertation sur La séparation des pouvoirs. La fin de la période du Moyen-âge est marquée par une idée clef, celle de l’exclusivité du pouvoir, par ailleurs les fonctions législative, exécutive et juridictionnelle sont détenues par une seule et même personne. Locke et Montesquieu vont élaborer la théorie de la séparation des pouvoirs afin que chaque fonctions de l’Etat soit exercée par des organes distincts et indépendants de, et afin de limiter l’arbitraire, c’est la théorie des classiques.….

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