La tentative en droit pénal

1866 mots 8 pages
La tentative La tentative est une action coupable, destinée à la réalisation d'une infraction, mais qui n'accomplit pas l'intégralité de ses éléments constitutifs. Elle se situe sur la trajectoire de l'infraction, « l'iter criminis ». Entre le moment initial de la résolution criminelle et la réalisation complète de celle-ci, se succèdent plusieurs étapes. On le sait, la simple résolution, l'idée seule de commettre une infraction, ne peut suffire à caractériser une infraction. Qu'il poursuive son entreprise délictueuse et parvienne à ses fins, il s'expose alors à toute la rigueur du droit pénal. Entre les deux se dresse la délicate question de la tentative. Toute la difficulté réside dans l'appréciation du moment qui va rendre la tentative punissable. Pour qu'il en soit ainsi, l'infraction doit réunir un certain nombre de conditions. On peut alors distinguer l'infraction tentée de l'infraction manquée. Classification tripartite des infractions et tentative punissable
Crimes : toujours punissable
Délits : punissable seulement lorsqu'elle est prévue par un texte
Contraventions : Le silence du législateur semble commander qu'elle soit exclue

1) L'infraction tentée
Art 121-5 CP : « La tentative est constituée dès lors que, manifestée par un commencement d'exécution, elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur»
Le commentaire est naturellement dicté par cette double condition.

a) Le commencement d'exécution Faute de définition législative, l'expression a fait l'objet de multiples variations tant en doctrine qu'en jurisprudence.
Les deux grandes tendances doctrinales proposées Tendance objective
Le commencement d'exécution doit être analysé d'un point de vue matériel, en fonction de faits extérieurs. La tentative ne peut être punissable que si l'individu, arrêté dans son élan, a déjà accompli un des actes entrant dans la définition légale de l'infraction. Guère

en relation

  • La tentative en droit pénal.
    1099 mots | 5 pages
  • la tentative-dissertation droit pénal
    1350 mots | 6 pages
  • Tentative punissable droit pénal
    1606 mots | 7 pages
  • Droit pénal général la tentative
    395 mots | 2 pages
  • Entraire droit penal tentative punissable
    1402 mots | 6 pages
  • La tentative
    4220 mots | 17 pages
  • Tentative
    1654 mots | 7 pages
  • tentative
    12438 mots | 50 pages
  • Droit pénal marocain
    5274 mots | 22 pages
  • Notaire
    5065 mots | 21 pages