Le contrat de vente

Le contrat de vente est une convention pour laquelle l’une des parties (le vendeur) s’oblige à livrer une chose et l’autre (l’acheteur) à la payer. Elle peut être faite par acte authentique ou seing privé.
Dans un premier temps j’évoquerais les obligations des parties que l’on trouve dans les différents contrats puis je poursuivrais par les effets du contrat en cas d’inexécution de ses obligations, puis je finirais par la conclusion.

Dans tous les types de contrats on trouve des obligations que se soit pour le vendeur ou pour l’acheteur. Comme il est indiqueé dans le document 1 du site www.cgv-expert.fr pour le vendeur il existe 47 articles dans le code civil. Le vendeur s’oblige à livrer quelque chose et l’acheteur à le payer. Pour ce qui concerne l’acheteur il doit prendre livraison de la chose. Le vendeur peut refuser d’exécuter ses propres obligations ou l’exécution forcée de la vente voir l’annulation. Certain contrat on des obligations d’acompte pour l’acheteur et même une indemnité du préjudice qui se calcul par rapport au prix. Extrait des conditions de vente K par K.
Obligation du vendeur
Obligation de l’acheteur

Le contrat peut être résolu ou résilié.
En cas d’inexécution d’une des obligations par l’une ou l’autre partie, des effets vont se produire :
La résolution est un anéantissement rétroactif d'un acte juridique pour cause d'inexécution ou de mauvaise exécution. Il y en existe deux de conséquences :
La résolution judiciaire si il n’y a inexécution du contrat suffisant à le justifier,
La résolution conventionnelle peut être incluse dans la classe du contrat.

Pour la résiliation du contrat cela met un terme définitif au contrat.
La résiliation est le fait de rompre les effets d'un contrat de prestation de service à partir d’une date donnée sans annuler ce qui a déjà été exécuté.
Il y en existe trois types de résiliation :
Légale qui se fait avec les lois qui sont adaptées,
Contractuelle qui est marqué dans le contrat, mis