Le controle interne bancaire

Pages: 24 (5968 mots) Publié le: 20 janvier 2013
1. Analyse de l’activité bancaire
On ne peut mettre en place un dispositif de contrôle que si l’on prend en compte l’ensemble d’opérations à traiter : comprendre l’activité de la banque est donc primordial.
Par une approche du général vers le détail nous mènerons successivement l’analyse des activités principales, des produits correspondants, de leurs modalités de traitement et des risquesassociés.
1.1 Les activités de la banque
1.1.1 Principe d’analyse
Une banque exerce différent activités que génèrent des produits répondant a un cycle de vie dont chaque événement est une succession de tâches :
Domaine d’activité Produits Cycle de vie Tâches
Un domaine d’activité correspond à une fonction principale de la banque.
On peut distinguer les domaines d’activité bancairetels que les crédits, les dépôts, les moyens de paiement, les titres, le change, est les domaines d’activités support que son par exemple les ressources humaines, l’informatique, la comptabilité.
Banque

(Selon la loi banquaire)

Activités bancaires
Activités support

Comptabilité
Autres
Crédits
R.H
Autres
Dépôts

Figure 4.2- première phase : découpage de la banque enactivités
Les produits sont les prestations fournies par les domaines d’activité. Des exemples de produits de l’activité dépôts sont les comptes courants, les livrets les comptes à terme.
1.1.2 Les activités selon Bâle II
Pour l’allocation des fonds pour propres, le comité de Bâle offre en ce qui concerne le risque opérationnel, plusieurs solutions adaptées à la taille est à l’activité de chaqueétablissement :
L’approche indicateur de base ;
L’approche standard ;
L’approche mesures avancées.
Les deux premières approches relèvent d’une démarche forfaitaire de permettant pas dévaluer précisément le risque opérationnelle (ni à fortiori le risque de fraude). Si ces approches répondent aux obligations réglementaires, elles ne permettent pas aux banques d’optimiser leur dispositif de contrôleinterne.
L’approche avancée permet aux banques de déterminer elle-même le mentant des fonds propres réglementaires nécessaires à pour couvrir les risques opérationnels qu’elles encourent. Pour cette approche avancée, le comité précise que la banque doit structurer ces données historiques de pertes sur la base d’une typologie des huit métiers présentant des catégories prudentielles (tableauci-après).

Niveau 1 | Niveau 2 | Groupes d’activités |
Financement des entreprisesNégociation en venteBanque de détailBanque commercialePaiement est règlementFonction d'argentGestion d'actifsCourtage de détail | Financement des entreprisesFinancement collectivités locales/ administration publiqueBanques d’affairesService-conseilVenteTenue de marchéPositions pour compte propreTrésorerieBanque dedétailBanque privéeCartes Banque commercialeClientèle extérieureConservationPrestations d'agents aux entreprisesservice de fiducie aux entreprisesgestion de portefeuille discrétionnaireGestion de portefeuille non discrétionnairecourtage de détail | Fusions-acquisitions, engagement, Privatisations,titrisation,recherche,titrs de dette(Etat,haut rendement),actions, prêts consortiaux, introduction enbourse, placementssur le marcher secondaire Valeurs à revenue fixe, actions, chages, matiére premiéres ,crédit, financement, titres sur position propre, prêts et pension, courtage titre de dettes, courtage de premier rangPrêts et dépôts, service bancaires, fiducie et gestion du patrimoinePrêts et dépôts, services bancaires, fiducie et gestion de patrimoine, conseils et placement Cartes decommerçant/ commerciales/ d’entreprise/ de clientèle et commerce de détailFinancement de projets, immobilier, financement d'entreprise/de clientèle et commerce de détailpaiement est recouvrement, transfert de fond, compensation est règlementDépôts fiduciaires, certificats de titres en dépôts, prêts de titres (clients), opérations de sociétéAgents émetteurs et payeursGestion centralisée, séparée, de...
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