Le développement des droits savants
§1 : La confrontation
Elle permet de voir ce qui va rapprocher le droit romain et le droit canonique et ce qui les éloigne.
A) Les points de rapprochements
Au 12ème siècle, les hommes ont fait une distinction entre ces deux droits. L’église oriente très nettement les mouvements intellectuels et a véhiculé les normes romaines.
- Les normes canoniques sont imprégnées de droit romain.
- Le droit romain n’est pas un sujet d’étude mais est une véritable mise en œuvre de mécanisme qui va se rapprocher malgré leur supériorité.
B) Les points de distinction
Ce qui distingue fondamentalement le droit romain du droit canonique est que les ambitions ne sont pas les mêmes et en conséquence les avis ne sont pas les mêmes.
1. Les ambitions
Celles du droit canonique se limitent à certaines questions. Le droit romain est autrement plus envahissant par son prestige, ses solutions proposées et surtout par son influence exercée sur les juristes. Le droit romain ne se borne pas à un secteur particulier, il a des prétentions sur l’ensemble de la matière juridique. Comme ses prétentions sont amples il y a des réactions violentes.
2. Les réactions
Le premier type de réaction est d’ordre privé. Certains praticiens (notaires), pour préserver les usages et donc une certaine forme de stabilité juridique vont placer dans les contrats des clauses générales de renonciation au droit romain. Le droit romain ne peut pas être invoqué par l’une ou l’autre partie pour remettre en cause l’exécution contractuellement établie.
Le deuxième type de réaction est provient des villes. Elles vont se rendre compte du danger potentiel que présente le droit romain pour les coutumes et usages.