Institutions européennes

Du 4 juin au 7 juin 2009, les pays de l’Union européenne éliront leurs représentants au Parlement européen. Le Parlement européen est une assemblée qui représente les peuples des Etats membres. C’est « l’institution communautaire représentant les peuples des Etats Membres de l’Union européenne » (d’après le site officiel). Les élections européennes de juin 2009 offrent donc aux citoyens de l’Europe la possibilité de désigner les représentants qui agiront en leur nom au sein de l’organisation européenne.
A l’aube de ces élections, nous nous demandons alors quelle est la place, le rôle du Parlement dans le processus de décision au côté de la Commission et du Conseil, et quelles en sont les perspectives d’évolution éventuelles.
Dans un premier temps, nous étudierons le Parlement, son organisation, ses pouvoirs afin de mieux appréhender son rôle. Puis, nous analyserons le processus d’évolution de sa place dans le triangle institutionnel de l’Europe depuis 1957 et les perspectives éventuelles d’évolution avec le Traité de Lisbonne.

I. Le Parlement européen.

Tout d’abord, observons l’organisation de l’institution européenne, sa composition et ses compétences afin de cerner sa place au sein de l’organisation de l’Union européenne.

A. L’organisation et le fonctionnement du Parlement.

Depuis le 1er janvier 2007, le Parlement européen est composé de 785 députés élus dans les 27 pays membres de l'Union européenne élargie. Durant les prochaines élections, les pays membres éliront en totalité 736 députés (72 en France). Le nombre de sièges pour chaque pays membre est, généralement, proportionnel à la population de chacun des pays. Chaque Etat possède un nombre de sièges fixes, allant de 99 à 5.
Ces députés sont élus au suffrage universel direct depuis 1979. Ils siègent au Parlement pour une durée de 5 ans. C’est l’Allemagne qui compte le plus grand nombre de députés au Parlement avec 99 sièges. A