Le parlementarisme

1419 mots 6 pages
Chapitre 1 :
Les régimes parlementaires.

Le régime parlementaire a précédé la démocratie, il est d'origine aristocratique et il est fortement représenté par le régime britannique.

Section 1 :
L'approche du régime parlementaire.

Le régime parlementaire constitue le régime de droit commun dans les régimes libéraux. De ce fait on le retrouve aujourd'hui dans de nombreux pays, cependant, il fait une diversité d'interprétation de la notion de parlementarisme. Par définition, le régime parlementaire est caractérisé par la collaboration de l'exécutif et du législatif. L'exécutif et indépendant mais responsable devant le législatif. De cette manière, l'idée de responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement reste le coeur même du régime parlementaire. Cela signifie que si le gouvernement définit librement sa politique, il doit néanmoins obtenir la confiance du Parlement. On dit alors que le gouvernement est responsable de son action devant les élus de la nation. Dans un régime parlementaire il y a forcément une coordination entre le législatif et l'exécutif, ainsi lorsque le gouvernement veut mettre en oeuvre sa politique et que les législatives se trouvent en désaccord sur cette action, le législatif ne peut renverser l'exécutif en l'obligeant à démissionner. La procédure existe pour répondre à cette surveillance : la question de confiance et la motion de censure.
Le gouvernement engage sa responsabilité devant le parlement en passant la question de confiance, cela signifie que le gouvernement posera cette question pour un certain nombre de raisons, à savoir, s'assurer du soutien de la majorité, mettre sa majorité en face de ses responsabilités et donner à sa majorité le choix entre la confirmation de son appui et l'ouverture d'une crise. Autre possibilité, tenté de ressouder sa majorité, dernière possibilité pour faire relancer la discussion. Sont si le Parlement répond à la question par un vote négatif qu'on assiste à la chute du

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