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Le roi dans la constitution de 1791

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Le roi dans la constitution de 1791

Roi
Définition : le roi est le plus haut organe d’un Etat. Le terme roi suppose une monarchie.
Monarchie
Définition : un régime politique, mode d’organisation d’un Etat ou la personne la plus importante détient son pouvoir en vertu d’une légitimité héréditaire. La source de son pouvoir est sa seule naissance.
Constitution
Sens matériel (définit par son contenue/sa substance) : l’ensemble des règles constitutionnelles, les normes, leurs contenus, leurs sens, leurs significations. Ce sont un certains types de règles qui ont un objet précis. Les règles qui fixent les rapports entre les pouvoirs publiques, les modalités d’organisation entre les organes politiques.
Sens formel (définit par sa forme) : la forme la plus immédiate est la forme écrite. La constitution de 1791 est un texte rédigé. La manière dont sont exprimés les règles constitutionnelles

Coutume = pratique répété dont on a la conviction qu’elle exprime le droit.

Avant 1791, à l’époque de l’ancien régime il n’y avait pas de constitution écrite. Il y avait une constitution matérielle, des règles mais elles étaient coutumières. 1791 est la première constitution écrite.
Première constitution post révolution. Il va falloir confronter la présence du roi dans une constitution écrite.
Le « dans la constitution », précise une délimitation historique. Ce qui impose de comparer avec ce qu’il y avait avant. Il faut s’intéresser au texte et à la manière dont le texte est interprété par les acteurs, la pratique du texte.
Comment monarchie et constitution peuvent coexister ? Car le but de la révolution était de faire chuter l’ancien régime, et le roi est associé à cet ancien régime avec la monarchie absolue.
En réalité en 1791 on est encore en pleine révolution. (Décapitation de Louis XVIe en 1793)
26 aout 1789 : DDHC. Article 16 contient une définition du mot constitution. Dit qu’une constitution doit avoir certaines règles pour être vraiment une

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