Le systeme electoral

Pages: 6 (1478 mots) Publié le: 12 novembre 2012
Le systeme electoral
Le système électoral, mode de scrutin ou régime électoral, désigne tout type de processus permettant la désignation de représentants par un corps électoral donné, souvent dans le cadre d’une élection où des candidats sont élus pour exercer un mandat public.
Dans le cadre d'élections, les systèmes électoraux sont soit des scrutins utilisant la règle de la majorité, ditsscrutins majoritaires, soit des systèmes cherchant à représenter plus ou moins fidèlement le vote des électeurs via le principe de la représentation proportionnelle, soit des systèmes mixtes alliant ces deux types de système. Différents modes de scrutin peuvent donner des résultats très différents, en particulier dans les cas où il n'y a pas de préférence clairement majoritaire en faveur d’une seuleet même option. À ce jour, plusieurs systèmes sont en vigueur ou proposés.
Mais un système électoral n'est pas seulement une méthode de « transformation » des suffrages en élus. « Il constitue aussi un facteur important d'orientation positive du vote populaire, puisque sa logique et sa dynamique [...] influencent de façon souvent déterminante le choix de l'électeur »2. L'importance que revêt cetaspect du vote dans un système politique justifie que de nombreux théoriciens se soient penchés sur les modes de scrutin, leurs effets et leur fonctionnement. Leur étude, qualifiée de théorie du vote dans le jargon anglophone, est une discipline du droit constitutionnel qui entre en relation avec la science politique et les mathématiques.
Des aspects indépendants du fonctionnement des modes descrutin mais entrant fatalement en relation avec lui, tels la procédure électorale (décompte, scrutin, etc.), le corps électoral, l'éligibilité et le poids attribué à chaque vote sont traités par ailleurs.

1.Different mode de scrutin et systèmes électoraux.
Comme le dit métaphoriquement Michel Hastings, les systèmes électoraux permettent « la transmutation des voix en sièges, moment alchimiqueoù le choix de l'électeur se métamorphose en représentant élu, comme le vil plomb en or ». On distingue généralement trois grandes « familles » de systèmes électoraux (ou modes de scrutins).
-La première regroupe les modes de scrutin majoritaire, régis par la logique du VAE VICTIS (malheur au vaincu en latin) « le vainqueur gagne tout », autrement dit le candidat ou la liste de candidats arrivépremier est le seul représenté.
-La seconde regroupe les modes de scrutin proportionnel, qui s'efforcent d'attribuer des représentants à toutes les formations politiques en fonction de leurs résultats respectifs.
-Enfin la famille des scrutins mixtes regroupe tous les systèmes électoraux combinant les effets des systèmes issus des deux autres familles.
Les modes de scrutin en vigueur dans lesdifférentes Nations sont extrêmement nombreux et variés à tous points de vue. Cela se doit à une pluralité de facteurs (historiques, culturels, géographiques) et aux priorités envisagées par les législateurs lors de l’écriture du texte de loi. Celui-ci doit, précisément, satisfaire à deux exigences très différentes12 :
au niveau micro-électoral, il faut adopter des règles permettant de choisir lespersonnes chargées de composer l’assemblée élective; et
au niveau macro-électoral, il faut adopter des règles permettant d’établir le nombre de sièges attribué à chaque parti et - par conséquent - son poids au sein de l’assemblée élective ;
l’un ou l’autre niveau étant considéré prioritaire en raison du moment historique où chaque loi a eu naissance.
Certains modes de scrutins affiliés à deuxfamilles différentes peuvent même avoir des aboutissements similaires en termes de représentation, alors qu'ils fonctionnent différemment. Cela dépend d’une pluralité de facteurs assez difficiles à reconnaître13, et notamment : distribution des électeurs entre les circonscriptions, nombre des circonscriptions, nombre des partis, nature des partis (unitaires ou de coalition), rapports entre les...
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