Chapitre 6 : L’exécution des obligations contractuelle

Le contrat valablement formé doit être exécuté, l'obligation d'exécuté pèse sur les parties qui ont voulu le contrat c'est ce qu'on appel la force obligatoire entre les parties au contraire les tiers ne sont pas tenu d'exécuté ces ce qu'on appel l'effet relatif du contrat à l'égard des tiers.

1. L'exécution du contrat est la conséquence logique de sa conclusion

Les parties concernés sont les contractants ou bien le représenté pour un mineur ou bien un mandataire (ex: un syndic de co-propriété). Les ayants cause universelle c'est a dire se sont les héritiers de tout ou partie du patrimoine (bien ou dette). Il continu la personne du défunt. La force obligatoire viens du faite que le contrat va crée des obligations elle découle de l'article 1134 du code civil '' les conventions légalement formés tienne lieu de lois à ceux qu'il les ont faite. Elle ne peut être révoqué que de leur consentement mutuelle, ou part des causes que la loi autorise. Elle doivent être exécuté de bonne fois. ''

La force obligatoire entraine 4 conséquences :

L'obligation d'engagement : c'est l'obligation d’exécuter son obligation, de respecter son engagement, c'est aussi le droit à faire exécuter l'autre obligation par l'autre partie du contrat.

L'exécution de bonne foi : c'est a dire dans un esprit de loyoter conforme à l'esprit et au terme du contrat.

L’irrévocabilité du contrat : en effet seules les parties peuvent modifier le contrat d'un commun accord.

Le contrat s'impose au juge : en effet le juge ne peut pas modifier les clauses du contrat mais cependant toute fois si l'ai saisis il doit éclairer les clauses plus ou moins obscure en recherchant l'esprit initial du contrat. Cependant il peut faire annuler des clauses abusives. 2. Inexécution du contrat

L’inexécution du contrat va lui entrainer des sanctions, des règles particulières s'attachent à l’inexécution des contrats bilatéraux. On distingue