Les Droits R Els
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Les droits réelsRégime général des droits réels
Le droit réel est un rapport juridique direct et immédiat entre une personne et une chose et s’impose au respect de tous, autrement dit, il a un effet absolu. Il confère à son titulaire un pouvoir direct et immédiat sur une chose sans passer par l’intermédiaire d’une autre personne, par exemple le droit de propriété, le droit d’usufruit.
On distingue entre les droits réels principaux et les droits réels accessoires.
Les droits réels principaux sont les droits qui existent indépendamment de tout droit de créance, et donnent à leur titulaire le pouvoir de tirer directement d’une chose tout ou partie de son utilité économique. Le droit de propriété est le droit réel principal auquel s’ajoutent ses démembrements en l’occurrence le droit d’usufruit, le droit d’usage et d’habitation, le droit de superficie qui est un droit sur les plantations et constructions, le droit d’emphytéose qui est un droit de jouissance de longue durée, comme on le verra plus loin et enfin les servitudes qui est une charge d’exploitation d’un fond par un autre.
Les droits réels accessoires ou les suretés réelles sont les droits réels liés à l’existence d’une créance dont ils garantissent le recouvrement. Les droits accessoires confèrent à leur titulaire un droit de suite et un droit de préférence.
Le droit de suite permet au titulaire du droit réel d’exercer son droit sur le bien en quelque main qu’il passe.
Le droit de préférence signifie que le titulaire du droit réel peut faire vendre le bien sur lequel porte son droit et être payé par préférence aux autres créanciers du débiteur qui ne sont pas titulaires d’un droit analogue.
Chapitre 1 : Les droits réels principaux
Il s’agit non seulement du droit de propriété (section1), mais également de ses démembrements (section2).
Section 1 / Le droit de propriété
Une étude de la notion de propriété (A) s’impose avant de tenter d’éclairer les modes d’acquisition du droit réel en cour