L'idée d’une hiérarchie des normes communautaires remonte à 1991 lorsque une hiérarchie des actes avait été proposée par la Commission lors des négociations sur le traité de Maastricht, mais elle n’avait pas été retenue, se heurtant aux différentes traditions juridiques nationales.

L’idée sera néanmoins reprise dans la Déclaration n°16 annexée au Traité de Maastricht,où l'enjeu était de savoir s'il était possible de modifier la classification des actes communautaires pour arriver à une hiérarchie appropriée entre les différentes normes.

Cette notion de hiérarchie des normes fut théorisée par le juriste Hans Kelsen, celui-ci la définit comme un édifice à plusieurs étages superposés, une,sorte pyramide ou trônerai au sommet une norme suprême.

Le principe étant ainsi que toute norme trouve le fondement de sa validité dans celle qui lui est supérieure.

Dans la configuration actuelle, les sources du droit communautaire sont Le droit communautaire primaire qui réuni tous les traités fondateurs (Traité sur l'Union européenne (traité UE), Traité de Maastricht, Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne), le droit communautaire dérivé qui est composé des autres sources de droit communautaire comme définies dans l'article 288 FUE (règlements, directives, décisions, recommandations et avis) et la jurisprudence.

Mais un problème de taille subsiste dans le fait que les traités normateurs de la communauté européenne n'emporte pas en eux un moyen de classification, ce qui rend difficile l'établissement d'une hiérarchie claire et condamne le droit communautaire à évoluer dans une confusion.

De plus, le statut d'hybride du droit communautaire et l'élargissement rapide de l'Europe continuent de poser problème quand à la fluidité et l'application de la législation européenne

Cependant, les évolutions survenus avec le traité établissant une Constitution pour l'Europe de 2004 et le traité de Lisbonne de 2009 peuvent changer la donne.

Ainsi, il