Les sources non écrites du droit.
A) la coutume
La coutume est une règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituellement suivit dans un milieu donné. Cette coutume devient obligatoire indépendamment de toute intervention du législateur qu’elle soit expresse ou tacite.
De fait les texte font souvent référence de la notion de coutume comme par exemple l’art 593 du code civile mais c’est surtout le droit commerciale qui dégage des pratiques coutumière comme la règle de la solidarité des codébiteurs commerçants.
L’existence ou la réalité de la coutume n’est pas contestable en droit Fr. faire le constat de l’existence de la coutume ne pose pas de difficultés, plus délicate en revanche est l'élaboration d'une théorie de la coutume. Deux théorie général existe mais diverge sur la question de l'origine du caractères obligatoire de la coutume. Les uns, explique cette origine dans la croyance du groupe social, dans le caractère obligatoire de règle, c'est la théorie psychologique de la coutume. Pour les autres c'est tout simplement le fait qu'un tribunal a décidé que la pratique serait obligatoire, qui lui donne un tel caractère, c'est la théorie jurisprudentiel de la coutume.
2) la théorie jurisprudentielle de la coutume.
Cette théorie est liée au nom d’Edouard LAMBERT, et d’Henry BATIFFOLE. Cette théorie part d’une critique de la précédente.
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