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notion de cours élément intentionnel pénal

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TD pénal séance 12
05/03/2015

Correction séance 11 : désistement libre donc sans contrainte. A contrario sans l'intervention d'un tiers il ne se serait pas désisté, sans volonté de l'auteur. Désistement doit être antérieur à la commission de l'infraction
3 type de désistement (libre et spontané, mixte ou influencé, contraint) la Cass doit déterminé qu'elle à été la cause déterminante du désistement.

1- Une tentative contesté en raison de la présence d'un désistement volontaire.
A- Une tentative constitué (art 121-4 et 121-5)
B- un désistement volontairement réalisé.
Comment l’appréhender, La CA estime que l'intervention d'un tiers est une circonstance indépendante de la volonté de l'auteur donc pas volontaire. La Cass considère que l'intervention d'un tiers n'est pas exclusive du fait que le prévenu est pu remettre en cause son projet (l'un n'exclut pas l'autre).
2- Un désistement volontaire de tentative selon la Cass .
A- Un désistement exceptionnellement volontaire. (présence d'une cause extérieur lié au désistement). =) Arrêt d'exception.
B- Une tentative durablement conceptualisé. (arrêt de principe car unique)

Séance 12 : L’élément intellectuel.
La faute intentionnelle (Art 121-3al1 CP) & La mise en danger délibéré d’autrui (Art 121-3 al2 CP)

Il n'y a pas de responsabilité pénal sans faute, on exige une responsabilité pénal.
CC 16 juin 1999, en vertu de légalité art 8 et 9 ddhc élément morale intentionnelle ou non pour tous les crimes et délits.
Arrêt Laboube : toute infraction même non intentionnelle suppose que l'auteur est agi avec intelligence et volonté.
L’imputabilité exige que l'agent est des capacités intellectuelles minimales et une volonté d'action.
Art 121-3 pose le principe. (Il n'y a point de crime ou de délit sans l'intention de le commettre) En théorie tout les délits en l'absence de précision sont intentionnels. (sauf mise en danger d'autrui)
La conscience d’enfreindre la loi et la volonté de commettre l'infraction. = Intention.

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