Partie 1

Pages: 9 (5340 mots) Publié le: 28 octobre 2015
Identifier le Droit.D’une façon très générale, le droit désigne un ensemble de règles posé par une société pour son bon fonctionnement. C’est le droit objectif. Mais il faut bien avouer que les règles de droit ne sont pas les seules à vouloir organiser le fonctionnement de la société. Par conséquent, il faut déterminer ce qui caractérise la règle de droit. Le droit dans son ensemble ne selimite pas à un empilement de règles sans lien. Il repose sur une science qui possède sa propre originalité. TOC \o "1-7" \h \z \u
Identifier le Droit. PAGEREF _Toc430242533 \h 1Chapitre 1 : Identification de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242534 \h 2Section 1 : Les caractères de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242535 \h 3A.Caractères partagés de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242536 \h31)Caractère général et impersonnel de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242537 \h 32)La finalité de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242538 \h 3B.Les caractères propres de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242539 \h 41)La force obligatoire de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242540 \h 4Les règles de droit impératives. PAGEREF _Toc430242541 \h 4Les règles de droit supplétives. PAGEREF _Toc430242542\h 42)La sanction de la règle de droit. PAGEREF _Toc430242543 \h 5L’exécution contrainte. PAGEREF _Toc430242544 \h 5La réparation. PAGEREF _Toc430242545 \h 5La punition. PAGEREF _Toc430242546 \h 5Section 2 : Classification des règles de droit. PAGEREF _Toc430242547 \h 5A.Ordre juridique interne. PAGEREF _Toc430242548 \h 6B.L’ordre juridique externe. PAGEREF _Toc430242549 \h 6Chapitre 2 :Identification de la science du droit. PAGEREF _Toc430242550 \h 7Section 1 : L’environnement scientifique du droit. PAGEREF _Toc430242551 \h 7A.Présentation des sciences auxiliaires du droit. PAGEREF _Toc430242552 \h 71)L’Histoire. PAGEREF _Toc430242553 \h 72)La philosophie. PAGEREF _Toc430242554 \h 73)La sociologie. PAGEREF _Toc430242555 \h 84)L’économie. PAGEREF _Toc430242556 \h 8B.Les apports dessciences auxiliaires du droit. PAGEREF _Toc430242557 \h 81)Les apports historiques. PAGEREF _Toc430242558 \h 8L’époque de l’avènement des codes. PAGEREF _Toc430242559 \h 9L’époque du foisonnement des codes. PAGEREF _Toc430242560 \h 92)Les apports du droit comparé. PAGEREF _Toc430242561 \h 10Les systèmes de la Common Law. PAGEREF _Toc430242562 \h 10Les systèmes romano-germaniques. PAGEREF _Toc430242563 \h103)L’apport philosophique. PAGEREF _Toc430242564 \h 10L’idéalisme. PAGEREF _Toc430242565 \h 10Aristote. PAGEREF _Toc430242566 \h 10Saint Thomas d’Aquin. PAGEREF _Toc430242567 \h 10Le XVIIème. PAGEREF _Toc430242568 \h 11Le positivisme juridique. PAGEREF _Toc430242569 \h 11Hans Kelsen. PAGEREF _Toc430242570 \h 11L’apport sociologique. PAGEREF _Toc430242571 \h 11Emile Durkheim, le positivismesociologique. PAGEREF _Toc430242572 \h 11Théorie générale du droit de Léon Duguit. PAGEREF _Toc430242573 \h 12Section 2 : L’originalité scientifique du droit. PAGEREF _Toc430242574 \h 12A.Le raisonnement juridique : initiation à la méthodologie. PAGEREF _Toc430242575 \h 121)Le raisonnement pratique. PAGEREF _Toc430242576 \h 122)Le raisonnement théorique. PAGEREF _Toc430242577 \h 123)Au-delà de cettedistinction. PAGEREF _Toc430242578 \h 13B.La recherche juridique : initiation à la recherche documentaire. PAGEREF _Toc430242579 \h 13
Chapitre 1 : Identification de la règle de droit.Cela suppose d’abord de déterminer ses caractères, c’est-à-dire les critères qui vont permettre de considérer une règles social comme une règle de droit. On s’intéressera ensuite aux différentes « familles » au seindes quelles, chaque règle de droit va s’insérer en fonction de son objet.
Section 1 : Les caractères de la règle de droit.Ils sont de deux ordres. Certains caractères de la règle de droit peuvent se retrouver dans d’autres règles sociales : les caractères partagés, mais la règle de droit dispose également de caractères propres. C’est ce qui la distingue des autres règles.
Caractères partagés...
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