Peut on parler d'une constitution monarchique avant 1789 en france?

356 mots 2 pages
Problématique :

Il existe plusieures sortes de monarchie: une monarchie absolue et une monarchie constitutionnelle

Phrase d'accroche qui définit le monarchie par un auteur

La monarchie constitutionnelle: c'est un régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l’État mais ou une constitution limite ses pouvoirs. « Le roi n'administre pas, ne gouverne pas, il règne» (tiers). Le roi a des pouvoirs modérateurs. Il existe une séparation stricte des pouvoirs . Le roi détient le pouvoir exécutif qu'il partage avec ses ministres qui contre signent ses actes et ils sont responsable devant le roi et l'assemblée détient le pouvoir législatif . L'assemblée possède l'initiative des lois. Le roi est subordonné à la loi, il n'est plus supérieur à la loi. Ses pouvoir sont limités par une constitution

La monarchie absolue: c'est un régime politique dans lequel le détendeur d'une puissance attachée à sa personne, concentre entre ses mains tous les pouvoirs, gouverne sous aucun contrôle. Un souverain absolu est indépendant à l'égard des puissances extérieures et ainsi à l'égard des lois de son époque et des ses prédécesseurs. La souveraineté absolue implique la concentration des tous les pouvoirs. Il est seul à posséder l'initiative des lois, il est seul à détenir le pouvoir judiciaire ainsi que le pouvoir exécutif. Il délègue certaines prérogatives comme le pouvoir judiciaire, de rendre la justice car territoire très grand.

Historique voir cour

l’intérêt du sujet:

I-Des institutions et des lois:une limite au pouvoir royal

A- Les lois divines et fondamentales : une forme de constitution

-obligation d'obéir à dieu
-respecter la volonté divine
-le sacrement
-loi salique = primogéniture, continuité, indisponibilité de la couronne, règle de masculinité et hérédité

B-Des limites institutionnelles : le gouvernement à grand conseil

-les gardes des sceaux= doivent opposer les sceaux royaux sur les ordonnances

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