UFR Droit et Science Politique
Année universitaire 2011-2012 UP A

DROIT COMMERCIAL II : INTRODUCTION AU DROIT DU FINANCEMENT DES ENTREPRISES
– Licence 3ème année – Semestre 5 Cours de Madame Aurélie BALLOT-LENA

S’agissant d’un cours d’introduction, son objet n’est pas de mener une étude exhaustive de toutes les techniques de financement offertes aux entreprises, mais de donner un premier aperçu des diversités de ces techniques, par la présentation de quelques mécanismes particulièrement représentatifs. Après un chapitre introductif destiné à présenter le droit du financement des entreprises, sont distingués les mécanismes de financement des entreprises par le crédit (1 ère partie) de ceux issus du droit des sociétés, les mécanismes sociétaires (2 de partie).
BIBLIOGRAPHIE Ouvrages généraux : Chacune des parties du cours faisant appel à des notions et mécanismes juridiques spécifiques issus de matières variées, il est nécessaire de travailler sur différents ouvrages. 1ère partie : L. Aynès, Ph. Malaurie et Ph. Stoffel-Munck, Droit civil : Les obligations, Defrénois, 5ème éd., 2011 A. Benabent, Droity civil : Les Obligations, Montchrestien, 12e éd. 2010 R. Bonhomme, Instruments de crédit et de paiement , 9ème éd., LGDJ, 2011 ; Th. Bonneau, Droit bancaire, Monchrestien, 9ème éd., 2011; M.-L. Coquelet, Entreprises en difficultés, Instruments de Paiement et de Crédit , Dalloz Hypercours, 4ème éd.
2011

G. Decocq, Y Gérard et J. Morel-Maroger : Droit bancaire, Revue banque éditeur 2010 J. Devèse, A. Couret, G. Hirigoyen, Droit du Financement, éd. Lamy 2011 Ch. Gavalda et J. Stoufflet, Droit bancaire, 8ème éd., Litec, 2010; P. Le Cannu, Th. Granier et R. Routier, Droit commercial – instruments de paiement et de crédit, titrisation, 8ème éd., Dalloz, 2010 ; S. Piedelièvre, Instruments de crédit et de paiement , 6ème éd., Dalloz, 2010 ; S. Piedelièvre et E. Putman, Droit bancaire, Economica, 2011 2de partie : J. Bonnard, Droit des sociétés, Hachette, Les