Plan drt civil
19385 mots
78 pages
Droit des personnes.Introduction générale: le drt civil régit les relations quotidiennes des particuliers. Drt subjectif = prérogatives juridiques dont peut jouir tout sujet de droit.
Ces droits subjectifs sont reconnus aux personnes par ce qu'on appel le drt Objectif.
Partie 1. Introduction au droit civil.
Droit objectif = c'est l'ensemble des règles qui gouvernent les rapports des hommes dans la société et dont le respect est assuré par l'autorité publique. C'est un facteur de régulation sociale.
Livre 1. Le Droit objectif.
Titre 1. Le Droit en général.
Sous titre 1. La nature du droit.
La société génère des règles de conduite. Règle de drt = norme de régulation sociale
Chapitre 1. La spécificité de la règle de Droit. Elle ressort de:
Section 1. La finalité de la règle de droit.
Dicter un comportement aux personnes qui y sont soumise dans une situation précise.
Le but du Droit est de maintenir l'ordre social. Il y a d'autres normes que le système juridique il faut dc effectuer des comparaisons.
§1. Comparaison du Droit et de la Moral.
Moral = science des comportements vertueux. 4 distinctions et 2 rapprochements leurs finalités (moral = for interne / droit = for externe) leurs sanctions (moral = sanction intérieur / droit = sanction étatique) leurs domaines (domaine du Drt est + étendu, règles indifférentes à la moral) la moral est + stricte, exigences de vie sociale empêchent le drt de suivre la moral.
nombre de règles juridiques traduisent les règles de morales ex: le dole la morale conduit parfois à l'élaboration de règles juridiques. Ex: bio-médical
§2. Comparaison du Droit et de la justice.
2 formes de justices: commutative (assurer égalité arithmétique entre individus) et distributive (privilégier pr certaines raisons telles personnes) ex: règles en matière de drt de la consommation. 1er but du drt: ordre social et non justice. « mieux vaut une injustice qu'un désordre ». mais