Principes fondamentaux du Droit

Les sanctions sont différentes, la violation de la moral est d’abord sanctionne au niveau interne personnel. La personne éprouve une sorte de mal être, un ressentiment de culpabilité. Il y a aussi une sanction par le groupe social. La sanction juridique est systématique et organisée par l’Etat.

Paragraphe 2: Droit, justice, équité

La justice et l'équité correspondent a un sentiment personnel, par exemple un enfant sait ce qui est juste.

A_ Droit et justice

Sens technique de justice: Appareil judiciaire
Sens philosophique: La justice est un principe moral qui exige le respect du droit et de l'équité. Selon Aristote il y a 2 notions de la justice: La justice commutative et distributive. La commutative est celle qui gouverne les échanges entre les individus, cad les relations entre personnes privées qui sont dans une situation d'égalité. (ex:contrat de vente.). En revanche, la justice distributive, les personnes ne sont pas sur un pied d'égalité, cette justice assure un rapport entre l’Etat et les citoyens.
La justice commutative est donc une justice horizontale, et la distributive verticale.
Il y a aussi des règles qui sont étroitement liée a la justice, ex: Dans certains cas, un contrat peut être annule, la vente d’immeuble peut être annulée si le prix de vente est trop faible. Le droit admet une situation injuste, un enfant ne peut pas toujours retrouver son père car l’action est prescrite. Le droit a besoin de sécurité.
Les résultats de l’application de la règle de droit peuvent être parfois injuste

A_ Droit et équité

Pour atténuer les conséquences trop dur des règles de droit, il est parfois nécessaire de recourir a l'équité.
Def équité: C’est avant tout une notion juridique la plus proche de la philosophie. L'équité correspond également a un sentiment personnel, donc le Droit autorise parfois a recourir a l'équité. Elle peut être définie comme une justice idéal qui repose sur le principe