Repérage de la règle de droit

Pages: 12 (2979 mots) Publié le: 31 janvier 2011
Chapitre 1: Repérage de la règle de droit

Le trait commun à toute manifestation du droit est qu'elle s'exprime sous forme de règle de conduite sociale.
A ce titre comme toute règle la règle de droit va présenter des caractères commun a toute ses règles, caractère commun qui faudra déposé pour rechercher ce qui est le propre du juridique.

I:Les caractères commun de la règle de droit
A) Lagénéralité et l'abstraction de la règle de droit

La généralité vise l'espace, on dit aussi le fond du droit, l'abstraction vise la forme. La règle de droit s'impose à toute individu sans distinction.
Article 1382: responsabilité civil délictuel.
Délictuel est le contraire de contractuel.
Cette généralité ( impersonnalité ) de la règle, rejoint l'abstraction dans la formulation. Les adagesou maxime sont abstrait dans leur formulation: « qui fait l'enfant le nourrit ».
Les règles moral, religieuse, sportive présente les même caractéristique.
Il convient de nuancer cette générait et abstraction, ainsi la règle de droit s'applique à toute personne à condition qu'elle se trouve dans la catégorie usé par le texte.
Il existe des droits catégoriel, c'est a dire des règles qui dès ledépart ne vont viser que certaine personne. Si certaine règle de droit présente un caractère de généralité et d'abstraction très prononcé, par contre d'autre sont plus catégoriel mais la règle sera appliqué de manière uniforme à toute personne entrant dans la catégorie déterminer.

B) La permanence de la règle de droit

Il s'agit ici des critères de temps pour des raison d'égalité, et pour évitél'arbitraire, toute règle quelque soit présente une certaine duré ( permanence) , en effet comment connaître une règle si elle est amené a être sans cesse modifié.
En effet le caractère obligatoire de la loi fait état de l'adage suivant: « nul n'est censé ignoré la loi ». La permanence signifie qu'une loi a une duré de vi de sa naissance à sa mort ( abrogation).
Tant qu'un texte n'a pas étéabrogée il est censé être applicable. Le droit positif exprime cette permanence en définissant le droit comme existant à un moment donner.
Il convient de relativisé la permanence de la règle de droit tant d'abord, heureusement la règle de droit est amené à évolué. Il y a par ailleurs des lois de circonstance qui n'existe que pour un temps déterminé.

C) La fiscalité social de la règle de droitOn a coutoie de dore que la règle de droit est pas essence social, c'est a dire qu'elle est la première règle destiné à régir la vie des homme en société, on ne peut accepté une règle que si elle est reçu par l'ensemble du corps social.
C'est en partie répondre au besoin d'utilité de la règle.
Toute règle quel quel soit va aider a atteindre cette objectif. Seul la règle de droit poursuit une finsocial dans une démarche utilitaire, ce critère ne se vérifie pas, toute règle fut-elle tourné vers la perfection de l'individu ou encore tourner vers la recherche su salut individuelle ( la religion ) ou encore destiné a encadré l'activité humaine( les usages, les règles sportive) tant a assurer un certain maintien de l'ordre dans la société. Il existe un comité national d'éthique pour lesscience de la vie, il concerne les limites et précaution que la moral impose à la recherche scientifique et au progrès en considération essentiellement de la dignité de l'être humain il est composé de personnalité représentant tout les domaines dans la société.

D) Le critère d'extériorité de la règle

La règle de droit se présente sous la forme d'un ordre positif- négatif ou alors sous formed'une abstention, à ce titre, la règle de droit se doit d'être extérieur à l'individu car pour des raisons d'efficacité le droit ne peut être une règle que l'individu s'impose spontanément.
Même pour la règle religieuse et la règle moral elle reste hors de porté de l'individu et tend que pour la religion, la foi permet a chaque individu, d'intériorisé mais il existe une pression du groupe en la...
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