Banquier

Il y a lieu de distinguer deux types de banquier, dont les responsabilités ne sont pas toujours du même origine. On distingue alors :

1- Le banquier présentateur, Ce dernier présente le chèque au paiement au banquier du tireur. Sa responsabilité sera centrée sur la vigilance au moment de l'ouverture du compte et de l'examen du nom du bénéficiaire du chèque lors de son encaissement.

2- Le banquier tiré est celui qui effectue ou règle le paiement. Sa responsabilité sera essentiellement recherchée à travers l'exercice de sa vigilance s'agissant de l'examen de la signature du chèque annoncée comme apocryphe

Ils sont tous deux garants de la régularité formelle du titre. Normalement, le banquier est soumis à deux obligations qui sont paradoxales:

1- L’obligation de vigilance

Cette obligation consiste a prêter attention à certaines opérations réalisées par ses clients et qui transitent par leur compte bancaire, dès lors qu'elles présentent un caractère anormal. Ces anomalies peuvent être d’ordre :

a) Matérielles qui sont détectées par l’observation du cheque

b) Intellectuelles, Dans ce cas, le banquier procède à une étude plus ou moins étendue du compte de son client pour déterminer ses habitudes et les confronter à l'opération en cause

2- L’obligation de non-ingérence.

Elle restreint l'étendue du devoir de vigilance. C’est une obligation de discrétion qui veut que le banquier se conforme aux ordres qu'il reçoit de son client et les exécuter sans s'immiscer dans les affaires de ce dernier.

Les irrégularités du chèque

Il arrive qu'un tiers intervienne pour pervertir le processus de circulation, entrer en possession du chèque qu'il s'attribue après en avoir modifié certaines des mentions dont précisément l'indication du montant, du bénéficiaire ou la signature. De ce fait, nait les irrégularités. Cependant, l'examen des types d'irrégularités affectant le chèque permet de