Les régimes matrimoniaux : Tous les époux sont soumis à ceux ci .
Certains systèmes soit code civil soit pratique . ( soit on fait le contrat de mariage de « sur mesure avant le mariage » soit on va pas chez le notaire et on a ce qu'on appelle le régime légale . Tous les régimes sont possible sauf 1 , le régime dotale interdit .
Il y a une différence à faire entre d'une part le régime primaire et le régime matrimoniale choisit , le code civil , fixe un certain nombre de règle impérative , d' ordre public qui seront dont appliquer dans tous les cas de figures . Le domicile conjugale , fait l'objet d'un certains nombre de règle impérative . 1 le code prévoit déconcerte entre les deux époux le domicile. Peut importe l'origine du bien , peut importe que le bien était louer par l'un ou par l'autre , ou soit la propriété de l'un ou de l'autre . Une fois que le mariage a été prononcer les droits des deux époux sont identiques( on peut plus vendre le domicile ) . Peu importe l'origine du bien , les deux époux ont un droit de protection du logement . Même si le bail a été fait au nom du monsieur avant le mariage alors même droit . Deuxième points , les charges du ménage , sont réputés avoir été souscrit au nom des deux époux . ===}Solidarité entre les deux époux même si on a choisit la séparation de bien . Article 217 du code civil si il y a un conflit entre les deux époux , un époux peut demander au juge de faire un acte tout seul . On a le choix entre un régime légale et un choisit conventionnelle . Légal : s'applique à tous les gens mariés qui n'ont pas fait de contrat de mariage ( aussi pour les gens qui on fait un contrat de mariage ) . Communauté aux acquêt : trois bien : propre de monsieur , propre de madame et bien commun . Les bien propres ( qu'ont avait avant de marier , hérité , ou biens que l'on nous a donné ) . Il y a également les biens propres par nature ce sont les biens qui appartiennent à une personne ( les vêtements ) Quand des biens son