Résumé consolidation
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I- Périmètre de Consolidation :I-1 Définition : Un périmètre de consolidation est composé : - d’une entreprise consolidante, la société mère qui a le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles d’une ou plusieurs autres entreprises filiales afin d’obtenir des avantages de ses ou de leurs activités, - d’une ou plusieurs entreprises consolidées (filiales) soumises à son contrôle. L’IAS 27 énonce que les états financiers consolidés comprennent touts les entreprises qui sont contrôlées par la mère, autres que les filiales qui sont exclues pour les raisons exposés dans le Slide N° 13 Remarque : Lorsqu’une entreprise mère est filiale d’une autre, il peut être plus utile d’avoir une vue d’ensemble du groupe auquel elle appartient que du sous-ensemble publiant des comptes du groupe conformes aux IFRS, l’IAS 27 Exonère l’entreprise mère de présenter des comptes consolidé si elle est détenue a son tour par une autre entreprise publiant ses comptes consolidé en IFRS. Cette dispense est néanmoins subordonnée à trois autres conditions, que j’évite de traiter pour des raisons strictement pédagogiques. En s’attachant strictement à la définition de l’IAS 27, on dira que l’objectif assignées aux états financiers consolidés, est : la présentation de la latitude du pouvoir de contrôle, quel que soit sa forme (total, partiel ou influence notable), exercé par l’entreprise consolidante sur d’autres entités, d’où l notion de contrôle : - Les entreprises sur lesquelles elle exerce un contrôle exclusif (filiales), - Les entreprises sur lesquelles elle exerce avec d’autres entreprises un contrôle conjoint (coentreprises), - Les entreprises sur lesquelles elle exerce une influence notable (entreprises associées),
I-2 Notion de contrôle :
A)- Contrôle Exclusif : Le §4 de l’IAS 27 définit le contrôle comme étant « le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles d’une entreprise afin d’obtenir des avantages de ses activités » Le contrôle d’une