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Révision loi 91-08 algerie

2748 mots 11 pages
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Commune de

Le Coudray
(Eure-et-Loir)

Élaboration du plan local d’urbanisme

Prescription de l’élaboration du Plu le 19 décembre 2005 Plu arrêté le 17 décembre 2007 Plu approuvé le 22 décembre 2008

Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 22 décembre 2008 approuvant le plan local d’urbanisme de la commune du Coudray

Le maire,

DOSSIER
Date : 19 décembre 2008 Phase : Approbation

Mairie du Coudray 32 rue du Gord, 28630 Le Coudray Tel. : 02 37 28 17 14 / fax : 02 37 30 17 60 Thierry Gilson architecte-paysagiste 2, rue des Côtes 28000 Chartres Tél. : 02 37 91 08 08/fax : 02 37 90 76 87/e-mail : gilsonpaysage@wanadoo.fr

LE COUDRAY
Élaboration du plan local d'urbanisme
Composition du dossier
1. Rapport de présentation 2 a. Projet d‘aménagement et de développement durable 2 b. Orientations d’aménagement 3. Règlement 4. Plans de zonage 4.1 Ensemble de la commune 4.2 Le centre ville 1/5 000 1/2 000

5. Servitudes d’utilité publique 5.1 Fiches de servitudes d’utilité publique 5.2 Plan des servitudes d’utilité publique 1/10 000 5.2b Plan du périmètre monument historique modifié 1/10 000 6. Annexes Annexes sanitaires 6.1 Notice technique 6.2 Plan des réseaux d'assainissement 6.3 Plan des réseaux d’adduction d'eau potable Annexes 6.4 Plan des contraintes

1/5 000 1/5 000 1/10 000

Commune de

LE COUDRAY (Eure-et-Loir)
Élaboration du plan local d’urbanisme
Prescription de l’élaboration du Plu le 19 décembre 2005 Plu arrêté le 17 décembre 2007 Plu approuvé le 22 décembre 2008 Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 22 décembre 2008 arrêtant le plan local d’urbanisme de la commune de Le maire,

Rapport de présentation
Date : 19 décembre 2008 Phase : Approbation

1

Mairie du Coudray 32 rue du Gord, 28630 Le Coudray Tel. : 02 37 28 17 14 / fax : 02 37 30 17 60 Thierry Gilson architecte-urbaniste, 2, rue des Côtes 28000 Chartres tél : 02 37 91 08 08 / fax : 02 37 90 76 87 / courriel :

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