Séparation des pouvoirs dans un etat

1918 mots 8 pages
B-Les formes de la séparation du pvr. Chaque constitution democraphique amenage differament la sep des pvr.
Il existe 2 type : -La separation rigide -la séparation souple

a) La Separation rigide Elle consiste a délimité les pvr de chaque organe et a empécher ttes influence de l'un sur lautre
Cette formule peut soit contraindre les pvr a colaboré ,soit provoqué l'affrontement ex:la constitution americaine chaque pvr détient la pleinitude de ses compétence le président ne doit pas son election et ne detien pas ses pvr du legislatif , il choisi librement ses collaborateur.
Le congré a la plénitude du pvr legislatif , de linitiative au vote en passant par l'orga des débats
Les juges st le plus svt elu au garanti de leur indép sils sont nommé.En cas de divergence entre le président et congré seul la négociation peut résoudre la question puisqu'il n'existe aucun moyen de contraindre l'autre.Quelque timide procédures existe néanmoin pr eviter le blocage des institution a la suite d'un affrontement(ex:le président dispose d'un veto suspencif qui peut etre levé par un vote du congré ala majorité des 2 /3 .)
Le sénat possede un droit d'auditionné les fonctionnaires nommé par le président(collaborateur de président, juge a la cour supreme ou haut fonctionnaires) et d'emettre un avis negatif néanmoin l'exécutif n'est pa résponsable politiquement devant le législatif et ne peut etre mis en cause que par la procédure de Empeachment qui ne vise en théorie que la responsabilité pénal(trahision ,coruption,violation de la loi).
En revanche le législatif ne peut etre dissout.
Par ailleur cette formule peut souvent les cas et contenu de la sociologi po de chaque nation ,aboutir a des affrontement(ex: la 1ere constitution de 1791 qui institu une separation rigide du pvr et le droit de veto suspensif a conduit à une revolution(ex: au USA dés l'origine , le pvr présidentiel est contre balancé par le pvr législatif la diff de durée du mandat présidentiel(4

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