Institutions européennes

Introduction :
C’est un mélange entre les RI et le droit communautaire. Nous allons d’abord présenter ce que sont ces institutions européennes. Les institutions se sont des structures qui sont juridiquement organisées. Elles ont des compétences, des moyens et des structures qui ont du personnel. Ce terme d’institution doit être compris comme étant synonyme d’organisation. Pour le dire autrement, le cours va porter sur les organisations internationales à vocation régionale. Ce terme européenne fait référence à l’Europe au sens large, au sens géographique. C’est une Europe dont il est difficile de cerner les contours. Il va falloir distinguer entre les organisations communautaires et les institutions, organisations qui couvrent un secteur plus large (Otant, conseil de l’Europe…). Toutes les organisations communautaires sont européennes ce qui n’est pas le cas en sens inverse. Elles sont intéressantes car l’Europe est la zone ou la coopération régionale est la plus active. La coopération est une coopération permanente, volontaire et c’est cette coopération qui a donné naissance à ces organisations européennes.
Ces institutions ont vocation à ne concerner, inclure qu’un nombre limité d’Etats. Ce qui va nous permettre de les distinguer des organisations à vocation universelle qui sont celle ouverte à tous les Etats de la planète (ONU, FMI, OMC, OMT…). L’organisation européenne se limite qu’à un nombre limité d’Etats. Lesquels ? Ca dépend, c’est ceux qui remplissent des condition pré établis dans les traités constitutifs. Ces conditions peuvent tenir à la proximité géographique mais ces condition peuvent tenir également à des conditions éco, culturel, politique, une organisation régionale peut regrouper les producteur de certain produit, des pays qui partagent un idéal religieux, tous les critère ou presque sont admis. Le développement de ces organisation régionale et donc européenne ont été favorisé par la SDN puis par l’ONU. Le pacte