SSIAP
ETABLISSEMENTS ART. U1
Hospitalisation >12 h Locaux à sommeil
1. Etablissements santé publics ou privés de soins,
a.courte durée (médecine, chirurgie, obstétrique)
b.de psychiatrie – de suite – de réadaptation – de longue durée – à personnes nécessitant surveillance constante.
Et pouponnières : établissement recevant jour et nuit enfants de < 3 ans
Dont l’effectif est :
>100 personnes (consultant, lits de jour et visiteurs)
Ou
>20 lits
2. Locaux dispensant soin thermaux et hôpitaux jour.
DETERMINATION DE L’EFFECTIF ART. U2
L’effectif total est calculé par le chef de l’établissement par :
1. une personne par lit. 2. une personé par trois lits au titre du personnel soignant. 3. une personne par lit au titre visiteurs (2 lits pour pouponnières et etabl. psychiatre) 4. huit personnes par poste de consultation (inclus le personnel)
ISOLEMENT
Façades et baies accessibles Art.U7
-Etablissements 2eme, 3eme y 4eme catégories ------------ accès supplémentaire ou pas (commission). Toutes les baies de façades accessibles
CONSTRUCTION
Stabilité au feu Art. U 9
Aggravation SF 1h établissement de plus d’un étage sur RDC CF1h avec locaux à sommeil.
DEGAGEMENT
Circulations horizontales Art. U16
2UP
Portes chambres ---------------------- 1.10 m largeur (pas dans les locaux soins psychiatriques)
ESCALIERS Art. U18
1. Protection escalier toujours, sauf escaliers supplémentaires si :
-bâtiment avec un escalier (un étage sur RDC)
-escaliers desservant 2 niveaux même compartiment
2. 2UP------------------largeur des escaliers de locaux pour malades ne se déplaçant tous seuls.
Distance maximale à parcourir
La distance d’un local jusqu’à l’accès à un escalier
Aggravation : 30 à 40 m si bâtiment formant cul-de-sac
DESENFUMAGE Art. 26
-Désenfumage mécanique – en circulations horizontales communes et circulation des