Travaux de fusion

Pages: 14 (3412 mots) Publié le: 24 mai 2013
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La Fusion






Plan d’étude :


Rappel de Cours


I) Correction des exercices


Article de Presse Canal + et TPS


IV) La fusion : Aller plus loin que la comptabilité….






|Madame BOUNAB |El Hadj Dahmane Nizar |
||Bart Kichor |
| |Garcia Moises |
|Comptabilité des Sociétés |IUP3 – MASTER 1|
|Groupe 1 |Jeudi 5 Janvier 2006 |



I) RAPPEL DE COURS

I/ Fusion réalisée par constitution d’une société
nouvelle

La fusion réalisée par constitution d’une société nouvelle est caractérisée:

- par la constitution d’une société nouvelle qui reçoit à titre d’apportles éléments actifs et passifs des sociétés fusionnées.

- Par la dissolution des sociétés fusionnées.

- Par l’échange des droits des associés des sociétés fusionnées (actions ou parts sociales) contre des droits de la société nouvelle.


Société A + Société B = Société Nouvelle N


II/ Fusion réalisée par absorption de sociétés

La fusion est caractérisée par la disparition d’uneou de plusieurs sociétés (sociétés absorbées) qui apportent leurs éléments actifs et passifs à une société préexistante qui subsiste, la société absorbante.

Société A + Société B = Société B (après fusion)

Cas où la société absorbante détient une participation dans la société absorbée:

- les apports sont évalués sur la base des valeurs mathématiques
- Les parités sont liées à ces valeursd'apports

•Valeur d'apports

VM= actif réel net / nombre d'actions
Où actif réel = Capitaux propres +/- value latentes - actif fictif

•La parité:

La parité entre les titres A à émettre et les titres B à annuler est calculée ainsi:

Parité = VM société absorbée / VM société absorbante

•L'apport net à rémunérer:

- Si la société absorbante nedétient pas de titres de la société absorbée, l'apport net à rémunérer est égal à la valeur de l'apport total.

- Si la société absorbante détient des titres de la société absorbée, l'apport net à rémunérer correspond à la quote-part de l'apport total qui revient de plein droit aux autres associés de la société absorbée, c'est-à-dire:

(Total des titres de la société absorbée
- titres détenus parla société absorbante)*parité d'échange

•Soulte à verser:

La soulte est un versement en espèces effectué par la société absorbante aux associés de la société absorbée, ce versement venant éventuellement s'ajouter aux titres qui leur sont attribués.

•La prime de fusion:

Si A est la société absorbante et Best la société absorbée.

Prime de fusion= valeur del'apport de la société B
- augmentation de capital

Elle se décompose en:

- Prime de fusion proprement dite =
(VM(A) - VN(A)) * nombre d'actions A à créer


- Boni de fusion ou plus-value de fusion =
valeur réelle des titres B détenus par A * nombre de titres
- valeur bilantielle des titres détenus.

Ce boni ne peut exister que si la société absorbante détient des titres de la sociétéabsorbée.

III/ Ecritures comptables de la fusion:

A/ Fusion par création d’une société nouvelle:


Cette fusion se traduit par la constitution d’une société nouvelle par apports en nature, le capital de la société crée est égal à la somme des apports nets des sociétés fusionnant, on utilise comme comptes d’apports :
- 456111 Société A, compte d’apport
- 456112 Société B, compte...
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