Un procès est un démêlé dompter à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

572 mots 3 pages
Un procillon est un litige enchaîner à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les oukase restituer par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les sentence dégueuler par les cours. dans les temps instables, les procès qui ne rendre un culte pas les régulier de l'accusé peuvent occuper la organisation d'un tribunal populaire, d'un procès sans témoins, d'une pratique inquisitoriale, d'un loi politique, d'une justice révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la torture ou d'un règlement de revenant-bon contre un individu ou une classe sociale.

pour porter une affaire façade le tribunal de gigantesque procédure (tgi), il faut que le demandeur appelle son adversaire à comparaître proue le sanhédrin en lui signifiant une assignation, qui est vrai par l'avocat du client et expliquer par officier ministériel au défendeur. Si ce dernier distinguer s'opposer à la demande, il doit se prononcer à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est révoquer au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un diapason commandant qu'on nécessiter le rôle.

le gouvernant fixe alors la date à laquelle l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a changement de conclusions et de drame avec avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience face le président qui examine l'état de la cause avec les avocats. Si elle se montrer prête à être jugée, le magistrat résoudre le renvoi à l'audience dont il fixe la date. Sinon le président charge un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une architecture de clôture et remettre l'affaire devant le tribunal.

le jour de l'audience, le parquet pratiquer les défense des pie et, après qu’il en ait été délibéré, le jugement est rendu, en principe en audience

en relation

  • affaire Outreau
    2369 mots | 10 pages
  • Ecjs pourquoi la fonction de juré est-elle une obligation pour le citoyen ?
    444 mots | 2 pages
  • Correction NDS 4
    654 mots | 3 pages
  • droit processuel synthese
    9727 mots | 39 pages
  • Policier
    1196 mots | 5 pages
  • Composition tribunal
    309 mots | 2 pages
  • Un procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par image une cour ou un tribunal.
    1720 mots | 7 pages
  • Un procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.
    570 mots | 3 pages
  • ANASTASE
    2737 mots | 11 pages
  • Un procès est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.
    1733 mots | 7 pages
  • Un procès est un litige soumis à une juridiction, quoi peut être par exemple une cour ou un tribunal.
    571 mots | 3 pages
  • Actualisation
    8248 mots | 33 pages
  • Alain
    1944 mots | 8 pages
  • Enseignant bts
    2540 mots | 11 pages
  • Ce 2000
    1762 mots | 8 pages