L'assurance tout risques chantier.
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Le montage d’une opération de construction est une aventure humaine formidable. Pour se faire, l’opération mobilise des moyens financiers et humains, de la créativité et du savoir faire, qui sont exponentiels en fonction de l’ampleur du projet. Le chemin qui mène du projet au résultat est souvent long, tortueux et difficile. Il est alors nécessaire de prendre toutes les précautions pour y parvenir, parmi lesquelles figure en bonne place le souscription d’une TOUS RISQUES CHANTIER (TRC). LE SAVIEZ VOUS ? Selon l’article 1788 du Code Civil l’entreprise est responsable de plein droit de la perte des matériaux fournis pendant la durée du chantier. La Cour de cassation précisant même dans un arrêt du 2 décembre 1941 que l’entrepreneur est le GARDIEN DE SON CHANTIER dans la mesure où il en a «l’usage, la direction et le contrôle». QUE DIT l’article 1788 du code civil : « si dans le cas où l’ouvrier fournit la matière, la chose vient à périr, de quelque manière que ce soit, avant d’être livrée, LA PERTE EN EST POUR L’OUVRIER, à moins que le maître ne fût en demeure de recevoir la chose ». De ce fait l’entrepreneur supporte TOUS LES RISQUES AFFECTANT SON PROPRE OUVRAGE avant la réception. Il doit livrer l’ouvrage exempt de vices tel qu’il en a été convenu avec le maître d'ouvrage. QUELS SONT LES DOMMAGES LES PLUS REDOUTES SUSCEPTIBLES D’AFFECTER LE CHANTIER ? Brièvement, il peut s’agir de dommages en cours de chantier résultant : - d’un glissement de terrain, d’une inondation, d’une tempête, d’un effondrement, d’un affaissement de dalle, de la chute d’une grue ou de la fausse manœuvre d’un engin … - d’un incendie qui est la cause principale des sinistres en cours de chantier, à la suite d’un mégot mal éteint, d’une soudure mal réalisée, d’un projecteur de chantier placé trop près de la charpente … L’incendie est un risque particulièrement sensible à la fin du chantier, dans la mesure où : - l’accès n’est pas totalement dégagé