L'établissement du régime parlementaire en france de 1789 à 1870

1689 mots 7 pages
« Le roi règne mais ne gouverne pas » à cette déclaration de Tiers, Guizot a répondu que « Le trône n'est pas un fauteuil libre » ceci pendant la période Orléaniste . De ces deux affirmations,on retient deux variantes de la séparation souple des pouvoir impliquant l'établissement du régime parlementaire pour lequel les pouvoirs bien que séparés entretiennent d'étroites relations de collaboration d'interdépendance,chacun peut renverser l'autre. L'une des citations révèle une conception moniste, celle de Tiers,l'autre dualiste ,celle de Guizot.
En France l'idée du parlementarisme est le résultat de l'oeuvre révolutionnaire en réponse aux régimes strictes établis par les différentes monarchies d'avant 1789. On créer toute sorte de constitutions pour éviter des pouvoirs trop fort,le décentrer et prendre en compte des opinions plus large, plus populaire. Cette année annonce donc la naissance de la conception du parlementarisme en France avec la première constitution qui suivra en 1792 mais pas sa réelle mise en oeuvre.
De 1789 à 1791,la période constituante marque une réelle séparation des pouvoirs mais beaucoup trop stricte,elle ne permettra pas un réel débat entre les différents pouvoirs . La déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 aout 1789 montre l'intérêt dont on s'éprend pour l'homme,ainsi la loi bénéficie d'une certaine primauté,expression de l'intérêt général et une lutte contre l'arbitraire. La convention de 1792 à 1795 quant à elle mais en exergue la notion d'assemblée sous une notion de Gouvernement d'assemblée mais au profit d'une confusion des pouvoir puisque l'assemblée les détient tous .On parle d'une dictature.
Avec le directoire qui s'en suit de 1795 et 1799 on rompt avec cette dictature pour revenir à une séparation encore trop stricte des pouvoirs .Ils n'ont aucun moyen d'action l'un sur l'autre et même au sein du pouvoir législatif organisé de façon bicamérale ,les deux chambres n'ont aucun moyens d'action l'une sur l'autre.

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