L’esprit de la constitution 1791
« Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution » tirée de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.
La constitution de 1791 découle de la Révolution de 1789. En effet, à l’aveil de la Révolution, le régime politique en France était une monarchie absolue, le gouvernement d’un seul. Tous les pouvoirs étant entre les mains du roi. Les pouvoirs lui étant confiés directement par Dieu lui-même, c’est la théorie du droit divin. Ce système politique ne laisse que très peu de droit au citoyen, rien n’étant fait pour garantir le respect des libertés fondamentales de l’homme.
La pensée de Montesquieu étant que trop de pouvoir dans les mains d’une seule personne donne tendance à en abuser. Pour éviter cela, la solution préconisée est la séparation des pouvoirs, et notamment la séparation entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif.
La constitution de 1791 qualifiée de libérale fut donc rédigée en ce sens en instaurant une monarchie constitutionnelle, donnant le pouvoir exécutif au roi et le pourvoir législatif à une assemblée.
En cette période postrévolutionnaire, il convient dans un premier temps de voir l’influence de la puissance du pouvoir législatif et dans un second temps on verra la diminution des pouvoirs du roi à travers son pouvoir exécutif et les conflits qui en découlent.
1 - LE POUVOIR LEGISLATIF FORT
Le pouvoir dominant, dans l’esprit de la constitution de 1791, est le pouvoir législatif ; ceci pour éviter le retour des abus du roi. La séparation des pouvoirs (A) préconisée par Montesquieu donna la naissance de l’assemblée législative (B)
A – La séparation des pouvoirs
Il est de coutume de voir qu’une personne possédant un fort pouvoir en abuse. Pour éviter toute oppression abusive d’une personne, en l’occurrence, à cette époque, le roi, Montesquieu, sur le modèle utilisé en Angleterre, préconisa la