1er arrondissement de Lyon

Réunion, Calcutta, Bombay, Shanghai, Hong Kong, Saigon puis Londres, Yokohama, Alexandrie. L'année 1867 voit l'ouverture de la première agence provinciale en métropole, à Nantes, qui entretient d'étroites relations avec La Réunion, viennent ensuite Lyon et Marseille. À l’emplacement de la Maison Dorée, s’élevait autrefois l’hôtel Choiseul-Stainville où vécu Madame Tallien. Démoli, l’hôtel fut remplacé par le café Hardi, célèbre sous l’Empire, puis par la Maison Dorée, célébre restaurant parisien

Elles sont confiées au 1er ministre. Il dirige les services administratifs de l'Etat bâtis sur: - les autorités administratives: personnes qui prennent des décisions sous l'autorité du 1er ministre. - les services administratifs: sous l'autorité des autorités administratives chargées d'exécuter les décisions. Chap. 1: Les autorités administratives de l'Etat. Cette notion se dégage des Art. 20 et 21 de la Constit. qui dit: "le gouvernement, placé sous la direction du 1er ministre, dispose de

Thiers (qui est « chef du pouvoir exécutif ») à Versailles le 26 Février puis le Traité de Francfort a suivi le 10 Mai. Les Prussiens ont donc gagné la Guerre de 1870 et ils viennent de défiler triomphalement dans les rues de Paris : ce défilé du 1er Mars est une humiliation supplémentaire pour les Parisiens qui ont souffert de la famine durant le Siège de Paris (du 19 Septembre 1870 au 28 Janvier 1871) et ont dû manger les chevaux et les rats. De plus, la solde de la Garde Nationale vient d’être

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 8 mars 2012 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Matière : Droit constitutionnel Web-tuteur : Valérie Martel DIISSERTATIION : DECENTRALIISATIION ET SSERTAT ON ECENTRAL SAT ON ET FEDERALIISME FEDERAL SM E Objectifs : Maîtriser le formalisme de la dissertation juridique. Travailler sur l’organisation de l’Etat. SOMMAIIRE OMMA RE I.

destructions urbaines et des Dahir n° 1-59-315 du 28 hija 1379 (23 juin 1960) relatif à l’organisation communale. Dahir portant loi n° 1-76-583 du 5 chaoual 1396 (30 septembre 1976) relatif à l’organisation communale, B.O. n° 3335 bis, du 6 chaoual 1396 (1er -10-76). 3 Dahir n° 1-02-297 du 25 rejeb 1423/ 3 octobre 2002 portant promulgation de la loi n° 78-00 portant charte communale, B.O n° 5058 du 16 ramadan 1423/ 21 novembre 2002. 4 Cf. SEDJARI A. (1997), « La fin du pouvoir de l’Etat : vérité ou illusion

constitutionnellement prévue et garantie. Il y a dans la Constitution l’article 72 qui porte sur les collectivités territoriales. Il a été totalement réécrit en 2003 à l’occasion de la révision constitutionnelle du 28 mars 2003. L’article 72 indique dans son 1er paragraphe que les collectivités territoriales de la République sont les communes, les départements, les régions, les collectivités d’outre-mer et les collectivités à statut particulier. Première conséquence : si demain on veut supprimer une de ces

réglementé, un appartement ne pouvant être transformé librement en bureau commercial ou local d'activité. Des dérogations peuvent toutefois être accordées à Paris, Marseille et Lyon par le Maire d’arrondissement, lesquelles peuvent être obtenues : - moyennant compensation par quartier, et, le cas échéant, par arrondissement, suivant délibération du Conseil Municipal fixant les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisation pour respecter les objectifs de mixité sociale, les caractéristiques

socialistes divers... ) et rép modérés : révolutionnaires : veulent rendre sa liberté à Paris. Ils organisent des comités de vigilance qui veulent défendre Paris, le 11 septembre : «  Comités central républicain de défense nationale des 20 arrondissements de Paris ». Atmosphère se tend : Gambetta , pour renforcer la défense de la capitale avait fait renforcer l'effectif de la garde nationale, et donc arme les citoyens. Pour asseoir son autorité, un référendum est organisé : le 2 novembre « 

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 8 mars 2012 FIICCHHEE PEEDDAAG GO OG GIIQ QU UE E VIIR RTTU UE ELLLLE E Matière : Droit constitutionnel Web-tuteur : Valérie Martel DIISSSSEERRTTAATTIIO ON N : DE EC CE EN NTTR RA ALLIIS SA ATTIIO ON NE ETT FFE ED DE ER RA ALLIIS SM ME E Objectifs : Maîtriser le formalisme de la dissertation juridique. Travailler sur l’organisation de l’Etat. SO OM MM MA AIIR RE

compte que ce n’était pas à négliger pour appâter d’éventuels clients. Concurrence et partenariats : ORDISSIMO n’est pas vendu dans les grands magasins comme la FNAC ou Boulanger ni même dans les grandes surfaces, c’est un outil peu visible à Lyon. Il faut connaître la marque pour savoir que ce type d’outil existe. Cependant, cela fait sept ans que ces ordinateurs existe et ils ont fini par se faire un nom auprès des séniors. Cette absence dans les grands lieux de consommation informatique