1er juin

exemplaires. Le 22 janvier 1950, il lance Radio Cinéma, devenu Télérama en juillet 1961. Le 1er avril 1953. Lancement de L'Actualité religieuse dans le monde. Sa raison d’être : informer sur les événements et les courants de pensée qui se manifestent dans les diverses chrétientés. Idée audacieuse à une époque où le Vatican détient le monopole de l’information religieuse catholique dans le monde. Le 1er juin 1955, la revue prend le titre de Informations catholiques internationales. La revue assure

en séance A. Commentaire d’arrêt: Civ. 1ère, 26 octobre 2011. B. Cas Pratique. II. Lectures A. L’objet Civ. 29 novembre 1994, JCP 1995 II 22371 note J. Ghestin, D. 1995 p.122 note L. Aynes. B. La Cause a) existence Req. 15 juin 1933, D.H. 1933.377 Civ. I 20 février 1973, D. 1974 p.37 note P. Malaurie Civ. I 6 octobre 1981, Bull. n°273 Civ. III 4 mai 1983, Bull. n°103 b) licéité Civ. 1ère civ.,4 novembre 2011, n°10-20114 c) disparition Civ. I, 30 octobre 2008, n°07-17646

fait principalement l’objet des développements qui suivent, dans la mesure où elle a sensiblement révisé l’ensemble du texte, puisqu’il y a eu remplacement des dispositions des articles 2, 3 (alinéa 1er), 5, 6 (alinéa 1er), 8, 10, 11, 13, 28, 29, 30, 38 et 39 ; ajout d’un alinéa 1er à l’article 1er, d’un alinéa 3 à l’article 9, ainsi que d’articles 2 (bis), 30 (bis) et 33 (bis) au texte d’origine ; changement de l’intitulé de deux chapitres (chapitre I du Titre II et Chapitre I du Titre III) ;

l'accord de Berlin, le règlement n° 804/68 a été abrogé le 1er janvier 2000 et remplacé par le règlement (CE) n° 1255/1999. Ce texte a été modifié par le règlement (CE) n° 1787/2003 du Conseil du 29 septembre 2003, à la suite de l'accord intervenu à Luxembourg le 26 juin 2003. Parallèlement, le règlement du Conseil n° 3950/92, qui fixait pour sa part les règles relatives au prélèvement supplémentaire, est, lui, abrogé à compter du 1er avril 2004 par le règlement (CE) n° 1788/2003 du Conseil

entre le 1er mai et le 1er octobre. Pour fixer l’ordre des départs en vacances, l’employeur doit tenir compte de la situation de famille du salarié, de ses éventuelles contraintes professionnelles chez un autre employeur, de son ancienneté dans l’entreprise… En revanche, les vacances scolaires ne sont pas une contrainte dont l’employeur doit obligatoirement tenir compte. Le congé peut être fractionné si le salarié donne son accord écrit et si au moins 12 jours ont été pris entre le 1er juin et le

254 Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1135 et 1147 du Code civil ; Attendu que pour débouter M. X... de sa demande en paiement de dommages-intérêts contre M. Y..., à la suite de l'accident dont il a été victime le 9 juin 1990, accident qui l'a laissé dans un état de paraplégie, l'arrêt attaqué retient que cet accident est survenu alors que, dans le cadre d'un échange de bons procédés, M. X..., aux commandes de son propre tracteur, apportait avec d'autres personnes

Liberté du commerce et de l'industrie : CE, Ass., 22 juin 1951, Daudignac ; CE Sect., 13 mai 1994, Président de l'Assemblée territoriale de la Polynésie Française (voir aussi : décret d'Allarde) {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} Principes fondés sur l'égalité [modifier] Égalité des usagers devant le service public : CE, Sect, 9 mars 1951, Société des concerts du conservatoire, Leb. p. 151, GAJA n° 67 ; CE, Ass., 25 juin 1948, Société du Journal l'Aurore, Leb. p. 289, GAJA

vingt-trois ans il devient le chef du parti protestant. En juin 1584 François II duc d’Alençon meurt. Henri IV devient l’héritier virtuel du trône de France. Il a beau prouver son efficacité, battre le duc de Joyeuse à Coutras (1587), s’allier aux protestants allemands ou anglais, la Ligue bloque l’accès d’un trône au demeurant chancelant. Il se rapproche d’Henri III qui, sur son lit de mort, le désigne comme seul héritier légitime le 1er août 1589. Après avoir tenté par deux fois de prendre

administratives de votre salariée seront affichées. À jour au 1er juin 2011 • La 1 2 A B 3 4 5 6 déclaration d’une assistante maternelle agréée Vous devez remplir systématiquement toutes les rubriques. cf. page 3 Votre droit à la prestation en dépend. Bon à savoir... Quel que soit le nombre d’enfants gardés par la même assistante maternelle, vous ne remplissez qu’un seul volet Pajemploi. 1 Période : indiquez systématiquement les 1er et dernier jours du mois civil, sauf en cas d’embauche

s'écorne. La presqu'île du Four devient une île. Plusieurs milliers de personnes disparaissent dans les eaux. 763 : le gel commnec le 1er octobre et ne s'arrête qu'en fin février de l'année suivante. 800 : des pluies diluviennes tombent durant l'automne et l'hiver et elles se prolongent jusqu'au printemps de 801. 872 : la neige couvre la Bretagne du 1er décembre jusqu'au 21 mars de l'an 873. 1030 : des pluies diluviennes s'abattent sur la Bretagne jusqu'en 1033. Ni le blé, ni les fruits