10 décembre

906 En % du total des engagements de la banque 6,5% Dont engagements par signature (en milliers de dinars) 131 125 Total des engagements (en milliers de dinars) 349 993 Nombre des sociétés appartenant à ces groupes 26 Nombre de groupes financés 10 Hors engagements par signature, l’exposition totalise 5% du total portefeuille crédits de la banque. Les engagements à classer qui totalisent 5.906 mille dinars et les provisions y afférentes seront intégrés dans les états financiers de l’exercice

-parents décembre 2014 L’hiver est à nos portes! Déjeuner du Club Richelieu Nous tenons à vous rappeler qu’il est important que les enfants soient bien vêtus pour l’extérieur (pantalons de neige, mitaines, foulards…) car ils passent plusieurs minutes dans la cour chaque jour, que ce soit avant l’entrée en classe que durant la récréation et au service de garde. Les parents ont le devoir de s’assurer que leurs enfants portent le nécessaire afin de braver le froid et la neige. Le 4 décembre aura lieu

1971), entrée en vigueur le 1er décembre 1971 et publiée par le décret n° 71-1022 du 22 novembre 1971 (JO du 24 décembre 1971) Protocole Deux échanges de lettres du 29 mai 1970 publiés dans les mêmes conditions que la Convention et modifiée par l'Avenant signé à Rabat le 18 août 1989, approuvé par la loi n° 90-353 du 20 avril 1990 (JO du 22 avril 1990), entré en vigueur le 1er décembre 1990 et publié par le décret n° 90-1135 du 18 décembre 1990 (JO du 22 décembre 1990) (Rectificatif au JO du 28 janvier

301 $ 284 963 156 499 69 283 $ 274 702 146 542 835 681 $ 45 633 804 361 $ 41 891 2005 *Seules les actions subalternes catégorie A sont inscrites à la cote d’une bourse. Page 2 RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION* Pour l’exercice terminé le 31 décembre 2006, les ventes ont connu une croissance de 4%, alors que les bénéfices ont augmenté de 9% comparativement à l’exercice précédent. Les deux premiers trimestres se sont avérés plutôt décevants, alors que le troisième et plus particulièrement le quatrième

2012-662 DC du 29 décembre 2012 Loi de finances pour 2013 Décision n° 2012-661 DC du 29 décembre 2012 Loi de finances rectificative pour 2012 - Le projet de loi de finances pour 2013 a été délibéré en Conseil des ministres le 28 septembre 2012. Il a été adopté par l’Assemblée nationale le 20 novembre 2012 puis rejeté par le Sénat le 28 novembre 2012. Après l’échec de la commission mixte paritaire (CMP), le 6 décembre 2012, il a fait l’objet d’un nouveau vote de l’Assemblée le 14 décembre puis le Sénat

page 4 Présentation du public page 5 Fiche projet pages 6 à 7 Planification des activités page 8 Fiche technique d’activité page 9 Déroulement de l’activité page 10 Bilan analyse page 11 DESCRIPTION Il s’agit de la Tour de Pise qui est un monument historique en Italie PRESENTATION HISTORIQUE C'est le 9 août 1173 que débuta la construction de la tour de Pise

DOUANES ET DES IMPOTS N°2008/05/19 DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n° DGI 2008/46 NOTE COMMUNE N° 22/2008 O B J E T : Commentaire des dispositions des articles 41 à 44 de la loi n°2007-70 du 27 décembre 2007 portant loi de finances pour l’année 2008 portant harmonisation des règles fiscales relatives aux amortissements avec les règles comptables. ANNEXE : Copie du décret n° 2008-492 du 25 février 2008, fixant les taux maximum des amortissements

titre des exercices clos aux 31 décembre des années 2011, 2012, 2013 et 2014. B- TEXTE 1/ Le 1° de l’article 12 ter du Code général des Impôts est modifié et nouvellement rédigé comme suit: « Art. 12 ter - 1° Sont affranchies de l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ou sur les bénéfices agricoles, les entreprises créées, réimplantées ou rouvertes avant le 31 décembre 2012 en zones Centre, Nord et Ouest, au titre des exercices clos aux 31 décembre 2010, 2011, 2012, 2013, 2014

............................................................................................ 9 3.1. 3.2. 3.3. 4.1. 4.2. 4.3. 4.4. 4.5. 5. 6. Les conserves de tomate ............................................................................ 10 Autres produits à base de tomate ................................................................ 12 L’harissa ...................................................................................................... 13 Les conserves de légumes ......

par Décret n°94-1157 du 28 décembre 1994 - art. 22 Les conseillers territoriaux des activités physiques et sportives constituent un cadre d’emplois sportif de catégorie A au sens de l’article 5 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 susvisée. Ce cadre d’emplois comprend les grades de conseiller et de conseiller principal. ” Le grade de conseiller principal comporte deux classes. “   Article 2 Modifié par Décret n°2006-1778 du 23 décembre 2006 - art. 3 JORF 31 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier