12 Décembre 200

numérotation (3 pts) - Titre 1 : Police Rockwell , 16, Gras, Marron, Encadré o Numérotation I,II,III, … - Titre 2 : Police Rockwell , 14, Gras, Gris o Numérotation I.A, I.B, I.C, … - Titre 3 : Police Rockwell , 12, Souligné, Gris o Numérotation I.A.1, I.A.2, I.A.3, … - Titre 4 : Police Rockwell , 12, Gris, Sans numérotation - Normal : Police Rockwell, 10, noir Image + légende (2pts) Insérer l’image Elmerk.jpg à l’endroit indiqué dans le document Ajouter la légende « Le site Elmerk » à gauche de l’image

meilleure compréhension du cas, il est conseillé de lire l’ensemble du travail à faire dans les dossiers avant de les traiter. (Les temps précisés sont indicatifs). Durée 0 h 15 1 h 50 1 h 40 0 h 35 0 h 20 0 h 20 Barème Pages 2 3 4 5 6 6 7 et 8 9 à 11 12 13 14 15 16 17 17 Dossier 1 Dossier 2 Dossier 3 Dossier 4 Dossier 5 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 Annexe 5 Annexe 6 Annexe 7 Annexe 8 Annexe 9 Lecture du sujet Exposé de la situation du cas Une innovation durable L’analyse de la situation

musulmans =sévèrement réprimé ( centaine de morts 30 août: Etat d’urgence dans toute l’Algérie 1956 20 janvier: manifestations violentes à Tlemcen 1er - 14 décembre: général Raoul Salan(nommé commandant en chef en Algérie. 5 décembre: gouvernement français dissout conseils généraux + municipalités en Algérie. 27 décembre: assassinat d'Amédée Froger (président de l'association des maires d'Algérie) 1957 7 janvier: Général MASSU (chef de la 10° division parachutiste)( chargé sécurité

Louis ayant un taux d’intérêt de 1,5%(soit 18% par an), dont l’écheance arrivait le 30 septembre 1979. Notons que le prêt était fondé sur les prévisions de ventes , mais de Janvier à Aout la société n’a pu complété que 72,89% des ventes prévues. Le 12 septembre 1979, Bertrand Cowins écrit une lettre à la banque, pour expliquer que la société ne pouvait pas rembourser le prêt à l’échéance(30septembre 1979) et sollicitait un refinancement du prêt actuel et un prêt supplémentaire de 350000$ sur le prêt

politique en faveur de l’emploi et de l’intégration des jeunes a été poursuivie. Dans le cadre du dispositif d’alternance, 3 028 contrats d’alternance ou de professionnalisation ont été signés sur 2008, portant à 4 996 le nombre de contrats à fin décembre 2008. 686 personnes issues de l’alternance ont été recrutées. L ’année 2008 a permis de consolider les actions de recrutement dans les ZUS (zones urbaines sensibles) grâce à sept « rendez-vous égalité et compétences » et au premier train pour l’emploi

A Rapport annuel 2007 INDICATEURS DE PERFORMANCE DES ACTIVITÉS DU DISTRIBUTEUR Original : 2008-05-16 HQD-7, Document 2 Page 1 de 11 A 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Rapport annuel 2007 Dans le document qui suit, intitulé « Performance opérationnelle des activités d’Hydro-Québec Distribution », se trouve l’ensemble des renseignements pour l’année 2007 relatifs à : • La satisfaction de la clientèle, évaluée selon un indice regroupant la clientèle résidentielle, commerciale

consommation électrique française.   La production d'énergie éolienne en France en 2013   Le parc éolien a atteint une puissance installée de 7 821  MW au 30 juin 2013. Les nouvelles capacités raccordées au premier semestre 2013 s’établissent à près de 200 MW, soit une baisse de 26 % par rapport au premier semestre 2012. À titre de comparaison, 815 MW avaient été raccordés sur l’ensemble de l’année 2012. La production éolienne s’élève à 7,6 TWh au premier semestre 2013, soit une progression de 10 %

cours du mois de Décembre 2010, l’entreprise FIFEN a réalisé les opérations suivantes : 02 Décembre : Retrait en espèce à la banque pour la caisse 980 000f 05 Décembre : Achat de marchandises à crédit chez le fournisseur Daouda 2 000 000f, remise 10%, escompte 1%, port facturé 150 000f, emballages consignés 100 000f (20 casiers) ; TVA 19,25%. Le même jour, Mr Daouda nous envoie la facture N° A 002. 10 Décembre : Règlement de la prime d’assurance 130 000f ; 12 décembre : Règlement de la

d’occasion), dans le délai de régularisation de 5 ans. Complément = (15 548 / 1,196) * 0,196 * 2/5 = 1 019,20 € limité au montant de TVA collectée soit 294 € B – 2 Voir annexe C DAP = 15 548 * 25% * 11/12 + 21 528 * 25% * 1/12 = 3 563,08 + 448,50 = 4 011,58 Amortissements cumulés = 15 548 * 25% * 35/12 = 11 337,08 B – 3 : Résultat de cession = 1 500 – 3 916,92 = - 2 416,92 = MVCT imposée dans résultat au taux normal : ni déduction, ni réintégration. C – 1 : Pour la Sarl Dumons, l’entreprise

d’immobilisations en France 60 000 12 000 Crédit de TVA 20 000 TVA collectée 80 000 Tva due intracommunautaire 10 000 TVA déductible <50 000> TVA immobilisation <12 000> TVA déductible intracommunautaire <10 000> Crédit TVA <20 000> Total <2 000> 3) Enregistrer l’écriture correspondante au calcul précédent Date Compte Libellé Débit Crédit 445712 TVA collectée 80 000 4452 Tva due intracommunautaire 10 000 44566 TVA déductible 50 000 44562 TVA immobilisation 12 000 445662 TVA déductible