13 Juillet 2010 Chambre Commerciale N 09 14 985

Les axes stratégiques 8 II. SITUATION DE LA PAUVRETE AU NIVEAU REGIONAL 11 2.1. Rappel de l’évolution des seuils et indices de pauvreté 11 2.2. Pauvreté et caractéristiques socio-économiques 12 III. BILAN DE MISE EN ŒUVRE PAR AXE STRATEGIQUE EN 2010 17 3.1. Analyse par axe stratégique 18 3.1.1. Axe 1 : Contribution à la réalisation d’une croissance économique durable 18 3.1.1.1. Agriculture, aménagements hydro agricoles 18 3.1.1.2. Justification et contexte d’exécution du CSRLP

la Ré p ub liq ue C O D E DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, LOI RELATIVE AU DROIT DE CONSOMMATION, LEURS TEXTES D’APPLICATION ET TEXTES CONNEXES Im pr Publications de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 2010 Im ie er im pr O cie ffi lle de la ub liq Ré p ue Tu ni sie nn e TABLE DES MATIERES Articles PREMIERE PARTIE LOI DE PROMULGATION DU CODE DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ET TEXTES DE MISE EN APPLICATION

une évaluation des premiers pas dans la IIIème République Par Professeur P. Ngoma-Binda, Professeur J. Otemikongo Mandefu Yahisule, Madame Leslie Moswa Mombo Une étude d’AfriMAP et de L’Open Society Initiative for Southern Africa Novembre 2010 Copyright © 2010, Open Society Initiative for Southern Africa. Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne peut être reproduite, conservée dans un système de recherche automatique, ni transmise sous quelque forme que ce soit ou par quelque

ET DOM 1990 1995 2000 2005 2010 2011* 2012* Naissances en 000 Mariages en 000 Décès en 000 794 760 807 807 833 823 822 287 262 305 283 252 237 241 535 540 541 538 551 545 571 *Résultats provisoires arrêtés à fin 2012 / champ : France hors Mayotte TAUX D’EVOLUTION ANNUEL DE LA DEMOGRAPHIE (en %) 10 8 6 4,8 4,0 3,6 4 -0,1 0,2 0,9 0 -2 1,7 1,0 2 0,0 -0,8 1,7 1,0 0,4 0,1 -0,7 -1,1 -0,2 -1,1 -4 -6 -6,0 -8 1990 Décès 1995 2000 Naissances 2005 2010 2011 2012 Mariages Source

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 SOMMAIRE Message de Michel Rollier 2 1_ Michelin en bref 1.1_ 1.2_ 1.3_ 1.4_ Profil Organigramme juridique simplifié Histoire et évolution de la Société Sites de production RFA 5 6 7 7 8 4_ Gouvernement d’entreprise 4.1_ 4.2_ 4.3_ 4.4_ La société en commandite par actions Fonctionnement des organes d’Administration et de Direction Organes d’Administration, de Direction et de Surveillance et Direction Générale Rémunérations et avantages, stock-options :

principale fonction est de favoriser autant que possible la bonne marche, la prévisibilité et la liberté des échanges. Le Rapport annuel 2011 est divisé en deux sections principales. La première décrit brièvement l’Organisation et passe en revue l’année 2010. La seconde fournit des renseignements plus détaillés. Site Web: www.wto.org/fr Questions d’ordre général: enquiries@wto.org Téléphone: +41 (0)22 739 51 11 Utilisation du présent rapport Pour en savoir plus Section 1 GÉNÉRALITÉS Comprendre

Annexe aux comptes sociaux de Pernod Ricard SA 40 185 Analyse du résultat de Pernod Ricard SA 21 182 183 Tableau de financement de Pernod Ricard SA 19 Compte de résultat de Pernod Ricard SA Bilan de Pernod Ricard SA 13 Rapport du Président du Conseil d’Administration sur le Contrôle Interne et la gestion des risques 3 6 COMPTES SOCIAUX DE PERNOD RICARD SA 206 43 RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE 45 7 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

secteurs en faveur du tourisme 17 19 37 49 61 69 83 87 8 9 Formation touristique Analyse SWOT 97 103 107 115 125 133 155 173 183 10 Filières potentielles et l’écotourisme 11 Prévisions d’arrivée des visiteurs 12 Orientations stratégiques 13 Recommandations 14 Projets pilotes et de démonstration 15 Programme d’actions prioritaires Annexes Contenu 1 Résumé exécutif ...........................................................................................................................

1 PREAMBULE Le secteur de l’énergie et des mines occupe une place importante dans l’économie nationale. Son poids peut être apprécié à travers : Sa contribution à hauteur de 13% dans le produit intérieur brut, Les recettes importantes qu’il génère : • • Au niveau fiscal : 15,5 milliards de DH en 2007 (dont 14 milliards de DH provenant du secteur énergétique) ; Au niveau des exportations : le secteur minier représente plus de 22% en valeur de l’ensemble des exportations nationales. Les

de développement, tout en composant avec les contraintes liées aux ressources limitées disponibles ». Extrait du discours Royal à l’occasion de l’ouverture de la première session de la 4ème année législative de la 8ème législature le 08 octobre 2010. NOTE DE PRESENTATION 1 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 NOTE DE PRESENTATION 2 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 SOMMAIRE TITRE I : INTRODUCTION GENERALE ...............................................