13 Juillet 2010 Chambre Commerciale N 09 14 985

CHAPITRE I : L’ENVIRONNEMENT Il est difficile de cerner avec précision l’environnement dans lequel s’exécutera le Plan à Moyen Terme 2006 – 2010. Toutefois, certains actes sont posés et doivent être pris en considération. Relèvent de cela les engagements pris par le Mali avec le Fonds Monétaire International et la Banque Mondiale, la mise en chantier de la loi d’orientation agricole, la poursuite des actions de modernisation des systèmes de paiement en zone UEMOA de même que les changements

droit et le fait............................................................... 12 1.2. LA CLASSIFICATION DES BRANCHES DU DROIT OBJECTIF ........................... 14 1.2.1. La classification traditionnelle............................................................................. 14 1.2.1.1. Le Droit Public et son ordre juridictionnel 14 1.2.1.2. Le Droit Privé et son ordre juridictionnel 18 1.2.1.3. Les conflits de compétence entre les ordres juridictionnels 19 1.2.2. La classification fonctionnelle

de sous-ensembles Maintenance industrielle Organisation et méthodes Management Conception et développement des matériaux Conception et industrialisation des produits Gestion technique Prototypes et tests Management Achats Gestion administrative commerciale Marketing Ventes Support technique ventes INDUSTRIELLE Activités liées à la fabrication et au conditionnement des produits, à la conception, réalisation et maintenance des équipements industriels ainsi qu’à l’organisation industrielle. Activités

GUIDE GUIDE Modalités d’inscription 2010 2011 U N I V E R S I T E T O U L O U S E I C a p i t o l e GUIDE GUIDE Modalités d’inscription 2010 2011 Bienvenue dans l’une des plus prestigieuses universités européennes dans le domaine du droit, de l’économie et de la gestion. Créée en 1229 par le Roi Saint-Louis, la Faculté de Droit a été la matrice de l’actuelle Université Toulouse 1 Capitole s’adaptant au cours du temps et particulièrement durant ces dernières décennies

............... 77 Figure 12. Répartition du volume global des ventes des sociétés d’emplissage de GPL en 2009 ............................................ 77 Figure 13. Structure de la demande en GPL en 2008 ............................................................................................................... 79 Figure 14. Répartition du volume des ventes des sociétés de distribution de GPL en 2008 ............. Erreur ! Signet non défini. Figure 15. Répartition du volume des ventes de

zone française) - 7 avril 1956 (pour le protectorat espagnol du Maroc) - 30 juin 1969 pour l'enclave d'Ifni - 14 novembre 1975 pour les deux tiers nord du Sahara Occidental (contesté) - 14 août 1979 pour la récupération de Oued Eddahab (contesté) Gentilé Marocains, Marocaines IDH (2010) 0,567 (moyen) (114e5) Monnaie Dirham marocain (MAD) Fuseau horaire UTC +0 ou +1 en été (2010 : du 2 mai au 7 août) Hymne national Hymne chérifien Code ISO 3166-1 MAR, MA Domaine internet .ma Indicatif

7,5 % (2010) 2,7 % (2011)1 0,9 % (2012)2 PIB par habitant en PPA 10 471 $ (2010) PIB par secteur agriculture : 5,8 % (2010) industrie : 26,8 % (2010) services : 67,4 % (2010) Inflation (IPC) 4,44 % (2010) Pop. sous leseuil de pauvreté 15,5 % (2009) Indice de développement humain (IDH) 0,72 (2010) 3 Population active 103,6 millions (2010) Population active par secteur agriculture : 20 % (2003) industrie : 14 % (2003) services : 66 % (2003) Taux de chômage 6,7 % (2010)4 Principales

      LE TRANSPORT ROUTIER DE  MARCHANDISES BELGE  ‐ Etude ‐  Edition 2013        Source : www.europa.eu                                    Cette étude a été réalisée entre novembre 2012 et juillet 2013 par le CNR, en co‐traitance avec le  cabinet d’études Conseil Energie et Transports (CET).      http://www.energie‐transport.com/  1        Sommaire 1.  Présentation générale .....................................................

Dalloz de droit commercial Revue de l’arbitrage Revue de la concurrence et de la consommation Revue critique de droit international privé Revue de droit immobilier Revue de droit des affaires international Revue de droit bancaire et financier Revue des contrats Revue trimestrielle de droit civil Revue trimestrielle de doit commercial Recueil Sirey tel-00700056, version 1 - 22 May 2012 Juridictions AP Cass. Civ. Com. CA CE CJCE Crim Assemblée plénière Cour de cassation Chambre civile de la Cour

mixte du 5 avril 2012 Message du président organes de direction et de contrôle au 31 décembre 2011 organigramme simplifié au 31 décembre 2011 Chiffres significatifs Rapport de gestion du Conseil d’administration 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Résultats consolidés Résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat de la Société Questions administratives